CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

318 résultats pour « Stuckler »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

5fdc02a04f785826d67c6c17

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

La SA STPCL a relevé appel de cette décision le 13 décembre 2016.

Source officielle

Page 14 sur 16

← PrécédentSuivant →
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02275_20220722

Admin. Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

, les prévisions totales de consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers s'établissent, selon la CAMSMN, à 353,55 hectares, ou 403 hectares en incluant même la surface correspondant aux STECAL

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE02733_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

d'évitement, de réduction et de compensation ni de prescriptions spéciales et ne reprend pas les mesures compensatoires " de la procédure dérogatoire du secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0e96dacdc6046d47653d4c

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Crédit Agricole donc non-versement de la redevance de 225 000 € H.T ; l'impossibilité de continuer les travaux intérieurs du fait des fuites et des travaux à prévoir sur la toiture ; l'impossibilité de stocker

Source officielle
CA

Chambre 3-1

63d37966d1bc2605de4b45bb

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Broma, le conteneur a été déposé sur les quais pour être ensuite repris par un engin de manutention de 40 tonnes à son tour équipé de Broma pour être déposé sur une remorque portuaire et être stocké en

Source officielle
CA

14e chambre

65449d9dc71a6a83181c8fd6

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

assistée de Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2371067 Ayant pour avocat plaidant Me Dominique STUCKI

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01241_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

l'incidence du projet de plan local d'urbanisme sur les zones Natura 2000 ; par ailleurs, elle n'aborde pas la thématique des zones humides ; elle ne comporte pas d'analyse sur l'intérêt potentiel des STECAL

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69f43ef9cdc6046d472e3964

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

tardif de la liasse fiscale de l'exercice comptable du 1er avril 2019 au 31 mars 2020, en précisant qu'elle a été à ce titre redevable d'une amende de 1 200 euros, de l'absence d'actualisation des stocks

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6a168334cdc6046d47117fa9

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[U] était surfaite, le stock de maïs ensilé n'ayant aucune valeur, et que l'EARL des Chollières et M.'

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7b66cdc6046d4703f80d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Si des erreurs de classification ont été identifiées s'agissant de l'inscription en stock d'animaux et de la valorisation des chiots et chatons, ces erreurs n'affectent pas l'existence du cheptel, d'une

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7bf2cdc6046d4704136a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[C] [I] stocke divers engins sur les lieux loués ainsi que de nombreux déchets alors que le bail l'interdit formellement, - M. [C] [I] avance pourtant que ces objets ne lui appartiennent pas.

Source officielle
CA

2e Chambre

6035dede95087b454bd27219

Appel

11 février 2016

11 février 2016

Michel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE SARL CLIC STORE, (en liquidation judiciaire par TC Marseille 06.08.2014) demeurant [Adresse 6] représentée par Me Danièle PRIEUR de la SCP PRIEUR & STUCKEY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6789f556b7cff8efb735759b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 10] Représentés par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocat plaidant Dominique STUCKI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca17

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

siège représentée par la SCP LEINSTER, WISNIEWSKI & MOUTON, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Présidente de Chambre : Madame BELLOT, Conseillers : Madame STECKLER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6788a09fa1dbfbd5d79cd600

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

été confiée depuis la date de votre embauche est donc TRES raisonnable, et même extrêmement réduite compte tenu de la charge de travail que nous sommes en droit d'attendre d'un Lead Developper Full-Stack

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6033500f4c12d8bfeb4e28c3

Appel

13 juillet 2017

13 juillet 2017

Aux termes de dix ans de recherche, elle est parvenue à mettre au point une membrane de céramique, puis de cellules de désinfection appelées 'Mini-Stack', puis 'MiniCell' équipées de cette membrane, cette

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6528df4aaaebb88318fda532

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Sur les non conformités alléguées Sur les données importées, Mme [L] [D]-[R] rappelle à juste titre que la société Sedimat devait maintenir la stucturation des données du Marketplace dans l'état initial

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69d73348cdc6046d4799c9b2

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

SIRET : 389 191 800 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 Plaidant : Me Alexandra STOCKI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

69e07033cdc6046d4768dce7

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Réalisation des objectifs quantitatifs et qualificatifs fixés par la direction 7) Sur le plan de la gestion a) Du CA b) Des frais du personnel c) De la démarque d) Des stocks 8) Recommandation a

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fc1f64cdc6046d47e0b73d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Il précise n'avoir plus stocké de véhicules et avoir stocké moins de matériel.

Source officielle