Les réserves concernant la société Evain mentionnent des appuis de fenêtres et des seuils de portes, 5 escaliers et cages, des gaines techniques, deux terrasses en étages, un palier, des poteaux, un plafond

susceptible d'être pris en considération ; Que celui- ci mentionne : " A cet instant, une dizaine de personnes (principalement des hommes jeunes) sort de l'appartement (5e étage) et se dirige vers les escaliers

FRANÇOIS C... ne peut prétendre disposer d'un droit de jouissance exclusif sur l'escalier B, lequel dessert également les étages supérieurs dont elle n'est plus locataire, en cloisonnant son passage, pas

De plus cette mezzanine ne possédant qu'un escalier, le personnel admis sur cette mezzanine devra rester inférieur à 20".

insuffisances de surveillance en laissant se produire de multiples désordres répertoriés par l'expert judiciaire et par son omission de rectifier certaines erreurs, alors qu'il a très bien su faire rectifier l'escalier

Le procès- verbal descriptif de division indique que l'ensemble immobilier se compose de deux bâtiments : - un bâtiment A donnant sur la place Saint Sernin portant le numéro 8 desservi par un escalier

les deux plafonniers situés près de la porte du local électrique ne fonctionnent pas ; qu'il n'y a pas d'interrupteur proche du local électrique et des trois autres portes dont celle de la cage de l'escalier

uniquement à usage d' habitation ", composé d' un couloir, salle de bains, wc, deux chambres, cuisine, séchoir- Lot no 2 de la copropriété, - cave no 7 sous la boutique, dont l' accès de fait par un escalier

falsification, la falsification alléguée n'étant pas établie ; Pour ce qui concerne la résolution n° 15 (point 25 de l'ordre du jour) portant sur le vote de travaux de réfection du grand et petit escalier

également jusqu'à la limite de la chambre de bonne existant à l'origine et à la limite du lot n°19 (ancien WC qui lui a été attribué par l'assemblée générale du 18 décembre 1995), à démolir les escaliers

l'assurance MMA, assureur de l'activité transport, dépositaire et entrepositaire, • confirmer le jugement en ce qu'il a débouté les époux Y... de leur demande d'indemnisation des frais de réfection des escaliers

Concernant en particulier le sous-sol elle expose qu'il est accessible depuis la boutique par un escalier de sorte que l'on ne peut y appliquer un coefficient correspondant à des sous-sols non reliés et

l'expertise et pour ne pas être contesté par les parties, que le lot no 19 décrit dans l'état de division de l'immeuble litigieux comme étant, au 7e étage, " une pièce à l'extrémité du couloir à gauche de l'escalier

€, le lot no 193 de l'état de division d'un ensemble immobilier en copropriété, sis [...]                                                               , aux rez-de-chaussée et premier étage, avec escalier

Il a préconisé des travaux de reprise consistant dans le piquage de la maçonnerie et le remplacement des carreaux afin d'égaliser la hauteur des marches, et il a également chiffré la réfection de l'escalier

L'expert ajoute que les deux derniers niveaux du bâtiment sont reliés entre eux par un escalier et un monte-charge privatifs.

ce jour du 27 avril 2019 où il était seulement venu assister à la manifestation ; lorsqu'il a été blessé par un éclat de grenade, il se trouvait en compagnie de journalistes, sur les marches d'un escalier

l'instruction, en particulier des constats effectués suite à la visite du site par l'inspection du travail le 25 février 2019, que l'installation de rampes d'éclairage directement fixées dans une trémie d'escalier

Il ressort du plan de masse et du plan du rez-de-chaussée que le projet prévoit l’implantation d’un escalier extérieur, pour l’accès piéton au rez-de-chaussée, dont les premières marches et la rampe seront

par le permis de construire ; - les surfaces de vente mentionnées dans la demande d'autorisation d'exploitation commerciale sont erronées faute de prise en compte des escalators, ascenseurs et escaliers