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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
653b59c4502b828318c4e627
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Nous étions alertés, dès le milieu de l'année dernière, 2018, année charnière pour l'entreprise et pour votre pôle, de difficultés de positionnement de votre équipe dans cette nouvelle organisation, de
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60351cb2529ab548287abd62
16 juin 2016
16 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT,
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035caa4dac4c131db24463b
25 février 2016
25 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
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25 mars 2011
25 mars 2011
[Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Hélène CROCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SAS FOREZ ELECTRO EROSION [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Anne-Marie
Source officielle4e chambre
5fca2e8914887c56eb9c3c07
30 novembre 2020
30 novembre 2020
RG : 14/01708 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Bertrand LEBAILLY Me Marie José DEVEMY Me Christophe DEBRAY Me Stéphanie TERIITEHAU Me Anne-gaëlle
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903ca
12 mars 2013
12 mars 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8fd
6 octobre 2008
6 octobre 2008
Marlène Z... soutient avoir continué de travailler pendant toute l'année 2001 et l'année 2002 sans être payée, puis avoir bénéficié d'un deuxième contrat à durée déterminée du 3 octobre 2002 au 31 décembre
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0b002316e0ca848ef0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
- Vague de départ / fort turnover aux opérations au [Localité 2] en début d'année: Ce que tu écris m'étonne voire m'inquiète.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61632b2c81886c8c1bac970f
20 octobre 2011
20 octobre 2011
- signé par Mme Catherine METADIEU, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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30 mai 2012
30 mai 2012
GABER, Conseillère Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère faisant fonction de Président Madame Anne-Marie GABER
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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15 janvier 2015
15 janvier 2015
- signé par Mme Catherine METADIEU, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0dedc25a97f0381f5077
12 juin 2014
12 juin 2014
- signé par Mme Catherine METADIEU, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61609a5c54c6ec55cf710229
27 mai 2014
27 mai 2014
ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R024 INTIMÉES SA AXA FRANCE VIE, prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège est [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d75b
15 février 2011
15 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173f
4 juin 2014
4 juin 2014
Cependant, l'objectif de M X...avait été abaissé à 200 000 ¿ pour l'année.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65b20faec4cf860008dff5f0
24 janvier 2024
24 janvier 2024
- signé par Anne MÉNARD, Présidente de chambre et par Laetitia PRADIGNAC, Greffière, présent lors de la mise à disposition.
Source officielleChambre 3 A
6268dd87b6a90a057d2a5a46
25 avril 2022
25 avril 2022
- signé par Mme Annie MARTINO, président et Mme Anne HOUSER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** Par acte sous-seing privé en date du 1er février
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb18
10 avril 2008
10 avril 2008
situation comptable et qu'elle tronque les termes de l'attestation de la société d'expertise comptable RHODANIENNE DE REVISION COMPTABLE, - que la réunion du 6 janvier 2004 était un pot de " bonne année
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61638ef30d12e998c06d9d6f
8 décembre 2010
8 décembre 2010
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61639b9da876d6c869757c78
19 janvier 2011
19 janvier 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Novembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie
Source officiellePage 15 sur 230