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8 311 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

688731821692fcf85d582020

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

[P] [J], le 18 juin 2025, Vu le soit-transmis du 25 juin 2025 sollicitant de Maître Clément Audran, conseil de Mme [F] [X], ses observations en réplique, Vu les conclusions transmises le 26 juin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6700d6f6836fac7141b7ea3e

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

THE SWATCH GROUP FRANCE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Audrey Hinoux, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 - N° du dossier

Source officielle
CA

TARIFICATION

6688ddfc676b73dd81b96c4a

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 juillet 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6688ddfd676b73dd81b96c56

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 juillet 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6688ddfd676b73dd81b96c60

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 juillet 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6688ddfe676b73dd81b96c64

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 juillet 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6719e4de5857dd64cbdaa3b8

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[O] [K] [P] [I] Représenté par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS Mme [S] [Y] [Z] [V] épouse [I] Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dc74ef9f00086f63f8

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dd74ef9f00086f6400

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dd74ef9f00086f6402

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dd74ef9f00086f6406

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dd74ef9f00086f6410

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6a0fe355cdc6046d47867f13

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

anonyme à conseil d'administration prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Audrey

Source officielle
CA

2ème Chambre

668e2574fcf93851fdd64865

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

ASSOCIATION Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me AUDREN

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68f864f85d3e42c22e13b9c7

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[Y] [N] C/ S.E.L.A.R.L. [12] Copie exécutoire délivrée le : à : Me RAJJOU Me AUDREN Copie certifiée conforme délivrée le :

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

éesc/Abu Dhabi Education Council et l'UPSAD

5fdabe67a7a5b74fe221cc38

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

dirigées contre Abu Dhabi Education Council et l'UPSAD APPELANT Monsieur [H] [C] dit [C] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] / EGYPTE représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

660cf2637c1ccb0008628dc9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2167363 Intimés : Monsieur [C] [L], représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87de8

Appel

27 février 2006

27 février 2006

Du mariage de Madame Stéphanie X... et de Monsieur Laurent Y... sont nés Audrey, le 15 novembre 1993, Coraline le 27 décembre 1995 et Emilien, le 28 juillet 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9315d

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

prie la cour de: *confirmer le jugement rendu par le tribunal de commerce de Pontoise le 17 décembre 2013, sauf en ce qu'il l'a déboutée de ses demandes au titre de la reprise illicite des visuels d'Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

633fc2d6e633183e2ee178e5

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

l'affaire n'a pas été débattue en audience Composition du délibéré: Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Isabelle LOUWERSE, Conseiller, Greffier : Audrey

Source officielle

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