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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
688731821692fcf85d582020
25 juillet 2025
[P] [J], le 18 juin 2025, Vu le soit-transmis du 25 juin 2025 sollicitant de Maître Clément Audran, conseil de Mme [F] [X], ses observations en réplique, Vu les conclusions transmises le 26 juin
Pôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f6836fac7141b7ea3e
4 octobre 2024
THE SWATCH GROUP FRANCE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Audrey Hinoux, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 - N° du dossier
TARIFICATION
6688ddfc676b73dd81b96c4a
5 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 juillet 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
6688ddfd676b73dd81b96c56
6688ddfd676b73dd81b96c60
6688ddfe676b73dd81b96c64
1ère Chambre civile
6719e4de5857dd64cbdaa3b8
23 octobre 2024
[O] [K] [P] [I] Représenté par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS Mme [S] [Y] [Z] [V] épouse [I] Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS
6610e5dc74ef9f00086f63f8
5 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
6610e5dd74ef9f00086f6400
6610e5dd74ef9f00086f6402
6610e5dd74ef9f00086f6406
6610e5dd74ef9f00086f6410
Chambre sociale 4-1
6a0fe355cdc6046d47867f13
21 mai 2026
anonyme à conseil d'administration prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Audrey
2ème Chambre
668e2574fcf93851fdd64865
9 juillet 2024
ASSOCIATION Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me AUDREN
3ème Chambre Commerciale
68f864f85d3e42c22e13b9c7
21 octobre 2025
[Y] [N] C/ S.E.L.A.R.L. [12] Copie exécutoire délivrée le : à : Me RAJJOU Me AUDREN Copie certifiée conforme délivrée le :
Pôle 1 - Chambre 1
éesc/Abu Dhabi Education Council et l'UPSAD
5fdabe67a7a5b74fe221cc38
28 mai 2019
dirigées contre Abu Dhabi Education Council et l'UPSAD APPELANT Monsieur [H] [C] dit [C] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] / EGYPTE représenté par Me Audrey
Pôle 4 - Chambre 13
660cf2637c1ccb0008628dc9
2 avril 2024
représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2167363 Intimés : Monsieur [C] [L], représenté par Me Audrey
Cour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87de8
27 février 2006
Du mariage de Madame Stéphanie X... et de Monsieur Laurent Y... sont nés Audrey, le 15 novembre 1993, Coraline le 27 décembre 1995 et Emilien, le 28 juillet 1999.
6253cd5dbd3db21cbdd9315d
8 mars 2016
prie la cour de: *confirmer le jugement rendu par le tribunal de commerce de Pontoise le 17 décembre 2013, sauf en ce qu'il l'a déboutée de ses demandes au titre de la reprise illicite des visuels d'Audrey
2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2d6e633183e2ee178e5
6 octobre 2022
l'affaire n'a pas été débattue en audience Composition du délibéré: Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Isabelle LOUWERSE, Conseiller, Greffier : Audrey
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