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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6163920dc171f9a1fe14c661
9 février 2011
9 février 2011
d'environ un mètre cinquante' empiétant sur le passage, la présence 'à une distance d'environ trente centimètres d'un piquet en fer de clôture, un socle en fer surmonté d'un piquet recouvert de peinture blanche
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163014d4c6681071edf67bb
27 janvier 2012
27 janvier 2012
similitude entre les produits visés par la marque est très élevé ; Considérant ceci exposé que le signe contesté est une marque complexe déposée en couleurs comportant un cartouche carré de couleur blanche
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca5fc6c7633dcd15b39ce
5 septembre 2022
5 septembre 2022
en paiement de la somme de 2.551 € au titre de la bâche, - Sur appel incident : condamner la société Diffazur au paiement de la somme de 1.683 € TTC, Sur la rugosité du revêtement et les taches blanches
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91158
19 février 2014
19 février 2014
Il conclut au débouté de Mme Blanche X...et M.
Source officielle1ère Chambre C
603362b800cc321461ff7b42
27 juin 2017
27 juin 2017
Sur l'adoption du principe des travaux il rappelle que si le syndic a confié aux établissements BLANCO la réalisation des travaux afférents au maintien des terres sur la face sud du chalet n°4, travaux
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02356_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Article 2 : La société Temo versera une somme de 1 500 euros à la commune du Blanc-Mesnil sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fce3ee8d6ea26f688da841
1 octobre 2024
1 octobre 2024
SOCIETE NOUVELLE DE LA GREVE BLANCHE prise en la personne de ses représentants légaux y domiciliés en cette qualité., représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 - N° du
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
CARBON BLANC Le C. G. E. A. de BORDEAUX, mandataire de l'A. G.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6031e5f91a05a81f68fabc2f
8 juin 2018
8 juin 2018
la marque n°001 410 166 Considérant que d'un point de vue visuel, la marque del'Union européenne n°001 410 166 opposée par la société Ferrero SpA est composée, en brun, noisette, beige, vert et blanc
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_20LY02545_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Mme D ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la délibération du 19 décembre 2017 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc
Source officielleChambre 1-1
6967a959cdc6046d4746f54a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[R] [N] à la SCI du Lapin Blanc : - condamné M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03635_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’indivision B..., l’association des plaisanciers du port de Cavalaire et l’association des plaisanciers ADIC Pavillon Blanc ont
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03636_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de l’association des plaisanciers du port de Cavalaire et de l’association des plaisanciers ADIC Pavillon Blanc est rejetée.
Source officielleChambre 1-9
64a50c60b8594705dbfcc9a1
4 juillet 2023
4 juillet 2023
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6440d81ee704a005d1ed70d1
19 avril 2023
19 avril 2023
délibéré de la Cour, composée de : Nathalie RECOULES, Présidente de chambre Douglas BERTHE, Conseiller Marie GIROUSSE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Laurène BLANCO
Source officielleChambre 1-11 OP
680b1f9e4d571f883366927c
23 avril 2025
23 avril 2025
Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO.
Source officielleRéférés
66177da8e5d80f0008c2e7cc
10 avril 2024
10 avril 2024
CARRE BLANC DISTRIBUTION société immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 400 102 349 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis
Source officielleChambre Sociale
69732777cdc6046d4764b232
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[U] « qu'est-ce qu'il veut le babtou ' « (« le blanc » en africain) page 4, - M. [P] affirme que M. [L] a lancé à ses collègues : « de toute façon, vous êtes des enculés de blanc » page 6, - M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02558_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
B A ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la délibération du 19 décembre 2017 par laquelle le conseil de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc a approuvé la
Source officielleAvis
CADA:20163494
22 septembre 2016
22 septembre 2016
d'élèves le mettant gravement en cause et auxquels fait référence Monsieur X, l'inspecteur, dans différents courriers officiels reçus en 2011 et 2012, lorsqu'il était en poste à l'école Lucie Aubrac de Blanzy
Source officiellePage 15 sur 633