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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5dc
26 mai 2008
26 mai 2008
eux-mêmes, mais (…) il ne s'agirait en réalité que d'une légende (…)», qui est suivi d'un texte dans lequel il est dit « a contrario de la brillante réussite footballistique de l'anti-France », impute clairement
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879b3
28 octobre 2005
28 octobre 2005
conclusions et observations orales la société ARC INTERNATIONAL demande à la Cour de débouter Monsieur X... de l'ensemble de ses demandes en faisant essentiellement valoir qu'il a de façon de façon claire
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fd5
5 février 2015
5 février 2015
= = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience du 11 Décembre 2014 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af01
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928b3
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Président de chambre Madame Claire COUTOU, Conseillère Mme Isabelle ROUGIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a11
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9492d
19 juin 2020
19 juin 2020
Claude Creton, président de chambre Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d9
22 mars 2013
22 mars 2013
Jean-Claude A..., conjoint de Marie-Eugénie Y...seule désignée dans cet acte de vente comme étant l'acquéreur du fonds.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883c4
9 mars 2006
9 mars 2006
Monsieur Jean-Claude X... a déclaré appel de ce jugement le 11 juin 2004 et la SAS Norisko Construction a fait de même le 17 juin 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8babe
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Madame Marie- Claire FALCONE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917ff
17 juin 2014
17 juin 2014
de Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe : ENTRE : Madame Dorota X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92951
29 octobre 2015
29 octobre 2015
RG N : 14/ 01300 AFFAIRE : Elisabeth, Claire, Fernande X...épouse Y... C/ Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3e7
28 février 2008
28 février 2008
G., es qualités de liquidateur judiciaire de la SCI JEAN CLAUDE LEON W....
Source officielle9e Chambre C
6034f7a1e4ac2e2567710997
24 juin 2016
24 juin 2016
Rôle N° 14/16077 SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT C/ [M] [X] Grosse délivrée le : à : -Me Fabien GUERINI, avocat au barreau de TOULON - Me Jean claude
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85344
14 février 2001
14 février 2001
DU 14 Février 2001 ------------------------- KL Claude D... C/ Anne-Joseph X..., DOCTEUR BARTHELEMY B...
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af3
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Madame A... se prononce clairement en faveur d'une résidence habituelle au domicile de la mère.
Source officielle1ère chambre civile B
6162fde63ebbdffcbea6a9a3
20 mars 2012
20 mars 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Claude MORIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e1
20 septembre 2005
20 septembre 2005
C/ Claude C... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae05
20 décembre 2007
20 décembre 2007
C / Claude Jean Y... Marie- Rose Z... épouse Y... Line C...
Source officielle1ère chambre civile B
6a1fbc19cdc6046d47e97c8c
2 juin 2026
2 juin 2026
de l'assureur et au détriment de l'assurée, elle est abusive et doit être déclarée réputée non écrite, à titre infiniment subsidiaire : - la clause doit être déclarée inopposable, à défaut d'être claire
Source officiellePage 15 sur 3289