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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ecb
23 octobre 2013
23 octobre 2013
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE Représentée par Me Olivier BROUSSE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉS --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02761_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00010_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Gueguein, président assesseur, Mme Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. Le rapporteur, C.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbba
25 septembre 2008
25 septembre 2008
la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SCP DES MÉDECINS ANESTHÉSISTES RÉANIMATEURS DE LA CLINIQUE DES CÈDRES 2 avenue de l'appel du 18 juin 1940-19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d9
18 octobre 2011
18 octobre 2011
En mai 2005, suite à une chute, il était hospitalisé au Centre Hospitalier de Brive la Gaillarde où il a été découvert une fracture ancienne du col du fémur alors consolidée.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01733_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Dans ces conditions, l'aspect visuel de la cascade de Pich Gaillard, qui, comme l'a relevé l'autorité environnementale est déjà difficilement visible pour un débit de 200 l/secondes, ne pourra qu'être
Source officielle15e Chambre A
6162d32a70d46c7f95e82627
16 novembre 2012
16 novembre 2012
D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 NOVEMBRE 2012 N° 2012/514 Rôle N° 09/22618 [P] [R] [Z] [K] épouse [R] C/ Synd.copropriétaires RESIDENCE LE GAIRARD
Source officielleChambre civile
68709fd8f0cfe7ae188feaf4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Philippe CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES SCI LOL, Société Civile au capital de 100 €, dont le siège est situé [Adresse 3], immatriculée au registre de commerce et des sociétés de BRIVE LA GAILLARDE
Source officielleCour d'Appel
ION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Gérard Xc/Elisabeth Y
6253cce1bd3db21cbdd9194a
8 juillet 2014
8 juillet 2014
Gérard X..., géomètre-expert, a formé un recours à l'encontre d'une ordonnance de taxe rendue par le président du tribunal d'instance de BRIVE LA GAILLARDE le 12 décembre 2013 ayant ramené à 2 301 ¿ uros
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bf2
3 novembre 2014
3 novembre 2014
DAURIAC et associés, Me Paul MAURIAC, avocat au barreau de PARIS APPELANT d'une ordonnance rendue le 11 JUIN 2014 par le Juge aux affaires familiales du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE LA GAILLARDE
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e293
16 juin 2011
16 juin 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 00895 du 01/ 02/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 06 Mai 2011, tenue par Denise GAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7e
29 octobre 2012
29 octobre 2012
.-19150 SAINT BONNET AVALOUZE représenté par Me Sylvie BADEFORT, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substituée par Me EYSSARTIER, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91040
29 janvier 2014
29 janvier 2014
assistée par Me Isabelle FAURE-ROCHE, substituée par Me Isabelle SOUMY, avocats au barreau de CORREZE APPELANTE d'une ordonnance rendue le 09 août 2013 par le juge aux affaires familiales de Brive-la-Gaillarde
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03472_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B, représenté par Me Gaillard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de lui accorder la réduction de ces impositions ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 4 000 euros au
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b1
19 mai 2014
19 mai 2014
C'est dans ces conditions que Aina Y... a, le 9 janvier 2013, saisi le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Brive La Gaillarde, dans la ressort duquel elle réside désormais, aux
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91901
3 juillet 2014
3 juillet 2014
JUILLET DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 20 DECEMBRE 2013, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE-LA-GAILLARDE
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be1
31 octobre 2014
31 octobre 2014
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Dominique VAL, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE APPELANTE d'un jugement rendu le 20 NOVEMBRE 2013 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRIVE ET
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d28
27 novembre 2014
27 novembre 2014
de nationalité Française né le 01 Juillet 1955 à BRIVE LA GAILLARDE (19100), demeurant ...-19100 BRIVE représenté par Me Virgile RENAUDIE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE APPELANT d'un
Source officielleChambre civile 1-3
69e1c3c5cdc6046d47887b76
16 avril 2026
16 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 2] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 19/01744 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dominique JUGIEAU Me Nathalie GAILLARD
Source officielle5e chambre civile
627b55bc76c5d9057df800ea
10 mai 2022
10 mai 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 MARS 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe GAILLARD
Source officiellePage 15 sur 194