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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre civile
671b35622edfb0b58c05eb89
24 octobre 2024
24 octobre 2024
FINANCIERE LGF N° SIRET : 799 366 695 [Adresse 7] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Hervé CHEREUL, avocat au barreau de CAEN G.F.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e9
9 juin 2011
9 juin 2011
aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 01542 du 15/ 02/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 04 Mai 2011, tenue par Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45f
30 juin 2011
30 juin 2011
représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Sylvie CHOLET, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 25 Mai 2011, tenue par Hervé ANSSENS
Source officielleChambre 4-8a
68ef2dc78a85971c3ac2012a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
En conséquence, l'analyse des premiers juges sera approuvée quand ils ont fixé la date de première constatation de la maladie au 10 décembre 2019. Il est par ailleurs constant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cd9
15 novembre 2007
15 novembre 2007
BM / ALMP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be11
28 mai 2008
28 mai 2008
- prononcé publiquement le 28 MAI 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b362
19 mars 2008
19 mars 2008
- prononcé publiquement le 19 MARS 2008 par Monsieur Pierre D' HERVE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd9a
12 mars 2008
12 mars 2008
A... formée par Hervé, Marie- Hélène et Christine R...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93164
15 avril 2016
15 avril 2016
Hervé Y... à l'encontre de la SA Efficity ; Rejette toute autre demande ; Condamne in solidum M. Benjamin X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b35b
26 mars 2008
26 mars 2008
- prononcé publiquement le 26 MARS 2008 par Monsieur Pierre D' HERVE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5ab
27 janvier 2011
27 janvier 2011
.-59116 HOUPLINES défaillant DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 17 Décembre 2010, tenue par Hervé ANSSENS magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils
Source officielle5ème Chambre
677f661fe034c1f8dc458877
8 janvier 2025
8 janvier 2025
En janvier 2016, une relecture des prélèvements effectués en 2015 a mis en évidence une mauvaise interprétation initiale du résultat HER2, en ce qu'il avait été conclu à l'absence de surexpression de HER2
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a790
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 3-2
6a0ffc8acdc6046d478a98e5
21 mai 2026
21 mai 2026
Le 11 juin 2019, la société Hermès recouvrement a déclaré une créance de 31 269, 93 euros pour le compte de la société Crédit agricole leasing & factoring SA.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cae8cb8dca058e3e7eb6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Hervé
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6349005363d497adffda429e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
: à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65321b6d9e4ea48318f5b07a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
MAITRES [Adresse 5] [P] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76c0d808eb34e45578e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Me HUBERT LE MINTIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé
Source officielle1ère Chambre
653a0708d0451e8318d0ec4d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
1ère Chambre ORDONNANCE N° 137 N° RG 22/04202 N° Portalis DBVL-V-B7G-S5DU Mme [O] [T] Mme [E] [T] Mme [B] [T] C/ Mme [N] [X] [W] [T] Constate ou prononce
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7f4
17 février 2011
17 février 2011
représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Anne-Sophie ODOU, avocat au barreau de HAZEBROUCK DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 12 Janvier 2011, tenue par Hervé
Source officiellePage 15 sur 459