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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21NT00364_20220614
14 juin 2022
B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Meunier, représentant le conseil départemental de Loire-Atlantique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22NT00551_20230523
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique - les observations de Me Duros représentant Mme A, - et les observations
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e5f347e11beca089b88df2
7 octobre 2025
domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AMIENS, substitué par Me Frédéric MALINGUE
1ère Chambre civile
66fce3c68d6ea26f688da5e5
1 octobre 2024
GUEUDET FRERES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentées par Me Frédéric MALINGUE substituant Me Franck
DCA_22NT00687_20221223
23 décembre 2022
D ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT03204_20221025
25 octobre 2022
A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Saout représentant M. C et de M. D, représentant le ministre de l'éducation nationale.
DCA_21NT03432_20221025
C, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Cacciapaglia, assistant Mme A, et de Me Bahu, substituant Me Fergon, représentant le département de l'Orne.
DCA_21NT03650_20221223
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Macouillard, représentant les consorts
DCA_21NT03654_20221223
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Macouillard, représentant M.
DCA_21NT03655_20221223
DCA_21NT03656_20221223
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Macouillard, représentant M.B.
DCA_21NT00025_20220719
19 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Launay, représentant Mme B.
DCA_21NT00211_20220913
13 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Cuzzi, représentant la région Normandie
DCA_21NT00235_20220913
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Guillois, substituant Me Le Blanc, représentant
64379d6c9477fe04f5cc6301
12 avril 2023
CREATIS agissant par son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric MALINGUE substituant Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau
DCA_20NT02701_20220331
31 mars 2022
COIFFET, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Révérend, substituant Me Soublin, représentant le service départemental d'incendie et de secours F.
Cour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda7
9 décembre 2008
Les proportions entre les trois figures, malingres et mal peintes, augmentent encore cet effet de vide sans proportion et sans grâce.
DCA_22NT01357_20230704
4 juillet 2023
Coiffet, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Leclercq représentant M. G.
DCA_21NT02095_20230523
B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT02099_20230523
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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