Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64364c9929c3df04f589a443
11 avril 2023
11 avril 2023
[G], notaire de la SAS Mont-Blanc Collection a sollicité auprès de M.
Source officielleChambre sociale 4-5
65b3700b8c0355000835f895
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MONDE qui impose à l'employeur d'assurer la protection du salarié dans l'entreprise, la somme de 59 342 euros (soit 10 mois de salaire) ; 6) CONDAMNER la Société FRANCE MEDIAS MONDE à lui payer pour
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
éposé une plaintec/X pour abus de confiance
6962163ecdc6046d47d351b0
9 janvier 2026
9 janvier 2026
A compter du mois de décembre 2010, la société City Transports a été mandatée par la société [Localité 7] du monde France (ci-après désignée [Localité 7] du monde) afin d'acheminer sa marchandise à ses
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00262_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
lui incomberaient en cas d'acquisition de la nationalité, tels qu'ils sont mentionnés dans la charte des droits et devoirs du citoyen français ; / d) A la place de la France dans l'Europe et dans le monde
Source officielle19e chambre
642e76118b510604f5bc2043
5 avril 2023
5 avril 2023
FRANCE MEDIAS MONDE.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec1d
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Des différends ayant surgi, la SARL MONTE E MARE a assigné EDF devant le tribunal administratif.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec1e
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Des différends ayant surgi, la SARL MONTE E MARE a assigné EDF devant le tribunal administratif.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5c676b73dd81b97128
4 juillet 2024
4 juillet 2024
d'expertise présentée par la société Mont de mars, Me [H] ès-qualités et Me [N] ès-qualités ; - rejeté la demande de sursis à statuer présentée par la société Mont de mars et Me [H] ès-qualités, dans
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e952
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Des différends ayant surgi, la SARL MONTE E MARE a assigné EDF devant le tribunal administratif.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cae
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Par acte d'huissier du 23 mars 2012, la SCI Mona Lisa a assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b44c
7 février 2008
7 février 2008
C/ SARL MONTE E MARE Jean-Michel Y...
Source officielle1ère chambre 1ère section
61609e55264c7ed035b03c83
28 novembre 2013
28 novembre 2013
€ toutes causes confondues, - débouté la SCI TOIT DU MONDE et la SARL TOIT DU MONDE de leurs plus amples demandes, - condamné in solidum Maître [D] et la SCP [D] à payer à la SCI TOIT DU MONDE la
Source officielleRéférés
62c52956a2c42363790796b8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le 17 février 2022, la Communauté d'Agglomération du Mont-Saint-Michel Normandie a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle8e Chambre C
6162f3c424fee0dd3d0060ed
16 mai 2012
16 mai 2012
La société Mont-Blanc hélicoptères a relevé appel de cette ordonnance.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de5c676b73dd81b9712c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
d'expertise présentée par la société Mont de Mars, Me [L] ès-qualités et Me [B] ès-qualités ; - rejeté la demande de sursis à statuer présentée par la société Mont de Mars et Me [L] ès-qualités, dans
Source officielle5ème Chambre
6971f834cdc6046d4739f253
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Enfin, la société Eco mont Saint-Martin prétend que la signification du jugement attaqué est nulle.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8976c
25 septembre 2007
25 septembre 2007
IIs ont dû rebrousser chemin et se sont adressés à la société VISA POUR LE MONDE pour obtenir l'indemnisation de leur préjudice.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6711fae17603bf88a18849b5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
intitulé « Superprofits, précariat et antisyndicalisme au "Monde diplo" ».
Source officielleChambre commerciale
63c79b8ada31367c908eb699
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de la sté Porfido Trentino SARL au passif de la sté Pierre du Monde au titre des dispositions de l'art. 700 du code de procédure civile à la somme de 2 500 euros, - Condamné la sté Pierre du Monde aux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02452_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Un mémoire, présenté pour la SAS Ferme éolienne du Mont de l'arbre, enregistré le 26 septembre 2023, n'a pas été communiqué.
Source officiellePage 15 sur 965