Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02243_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_20DA01061_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_20DA01064_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 23 juillet 2020, 11 décembre 2020 et 26 novembre 2021, Mme B, représentée par Me Verdier, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162af1e9547460d26ddb6e1
26 octobre 2012
26 octobre 2012
légaux [Adresse 1] [Localité 10] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, en la personne de Maître Alain FISSELIER, avocats au barreau de PARIS, toque : L0044 assistée de Maître Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868db
10 juin 2003
10 juin 2003
ET E., avoués assistés de la SCP GOUZES - VERDIER, avocats INTIMES D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01731_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre Sociale
626cd2efbd20aa057d9f37e7
28 avril 2022
28 avril 2022
Copie authentique délivrée à : - Me Vergier, le 28.04.2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced6
10 décembre 2008
10 décembre 2008
--------------------- RG N : 08 / 00084 --------------------- Jean-Pierre X... Francine Y... épouse X...
Source officielle1ère Chambre
65b0bfcd8d0ccf000877e719
23 janvier 2024
23 janvier 2024
] ayant pour avocat postulant Me Florent BACLE de la SARL BACLE BARROUX AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE : Monsieur [S] [C] exerçant sous les enseignes EIRL [C] [S] et PIÈCES
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02852_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918ea
1 juillet 2014
1 juillet 2014
¿) (pièces no 35 de la société).
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9439b
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Elle a également fait état d'un problème de vernis, provoquant un micro bullage sur les carrosseries, ce qui, depuis le début des relations contractuelles, l'obligeait à reprendre le travail effectué sur
Source officielle1ère chambre civile A
66878cdc05d6f7f678d4918e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[S] [C] né le 20 Novembre 1968 à [Localité 11] (COTE D'OR) [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Karen-maud VERRIER, avocat au barreau de LYON, toque : 1135 Mme [X] [E] née le 11 Novembre
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4ce
1 avril 2008
1 avril 2008
VERDE DE LISLE, président C. COLENO, conseiller V. SALMERON, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : R.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00812_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
A, représenté par Me Verdin, du cabinet Dôme Avocats, a demandé à la cour de prescrire les mesures d'exécution du jugement du 27 juin 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc42
6 mai 2008
6 mai 2008
prud'hommes de CRETEIL (section industrie) RG no 02 / 01822 et le 3 mars 2005 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL (section départage) RG no 02 / 01822 APPELANTS SAS MONTENVERT ORTHOPEDIE 18 rue Vernier
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e05d
1 juin 2011
1 juin 2011
2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 08/840 Copies exécutoires délivrées à : la SCP CABINET DAVID ET HERON Me Michel VERNIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fde697dab8017431fdd9496
20 juin 2018
20 juin 2018
, peintures, la cuisson et le séchage de ces revêtements (pièce C...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00428_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 11 février 2021, M. et Mme B, représentés par Me Verdier, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00429_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 11 février 2021, M. et Mme C, représentés par Me Verdier, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral
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