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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde7

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Me Danielle FERRAN-LECOQ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Madame Michelle Y... demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d084

Appel

18 mars 2009

18 mars 2009

représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Florence LEROUX-GHRISTI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR, prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a252

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aea9

Appel

20 février 2008

20 février 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aeb0

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aeb7

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3ef

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b3fc

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c89

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

G : 15/ 01490 Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Juge des enfants de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 13 Août 2015, enregistrée sous le no 215/ 0111 APPELANTS ET INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c84

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

enfants de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 15 Juin 2015, enregistrée sous le no 114/ 0153 APPELANTE : Madame Véronique X... ... 97139 LES ABYMES Non Comparante, ni représentée INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a667

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Le Directeur Général des Impôts, Direction Générale des Impôts 11 Avenue Jean Zuccarelli-BP 302 Quartier Récipello 20402 BASTIA CEDEX représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour INTIMEE

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02463_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

dédiée à cette activité est restreinte ; ces deux parcelles recouvrent une surface naturelle entièrement boisée de 19,34 hectares ; le " Morne Caritan " constitue la dernière station connue du Gaïac sauvage

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60351319743e1e3efc76c54b

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

, suivant déclaration d'appel du 27 mai 2015, APPELANTE : Madame [W] [Z] [C], demeurant [Adresse 1] représenté par Me WILMANN loco Me Pierre SIRGUE, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89209

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

dirigeant en exercice,23 Place de la Joliette-13002 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Jacques GOBERT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b89b

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant la SCP DISDET & ASSOCIES, avocats au barreau d'AVIGNON INTIMES Monsieur Didier Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdd7

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Me DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Isabelle GUITTARD, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdd8

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdf0

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

.- COROUGE L., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Pierre AUDA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEES Madame Sabine X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d134

Appel

27 mai 2009

27 mai 2009

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a60f

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

.-13570 BARBENTANE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant la SCP DISDET & ASSOCIES, avocats au barreau d'AVIGNON INTIMES Monsieur Didier Y...

Source officielle

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