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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_20TL00098_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 20 novembre 2020, l'Etat, représenté par Me Andreini du cabinet d'avocats Eleos, conclut au rejet de l'appel incident de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00181_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A représenté par Me Andreini demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy du 28 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 décembre 2022 par lequel le préfet du
Source officielleRéférés et Recours
6708c054445a086e2bcee09f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, Greffier ENTRE : Monsieur [P] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Demandeur au référé ayant pour avocat postulant Me François PIAULT, avocat au barreau de PAU et pour avocat plaidant Me Andrien
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163ee7f3ae8501efbbc536c
11 janvier 2010
11 janvier 2010
LOIRET prise en la personne de son Président du Conseil Général Hôtel du Département [Adresse 3] [Localité 10] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Andréanne
Source officielle3e chambre civile
65321ad19e4ea48318f5aca3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[H] de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Andreia
Source officielleChambre 1-5
62c7c94fcb8dca058e3e782c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
APPELANT Monsieur [BV] [XM], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Hervé ANDREANI de l'ASSOCIATION PIN ANDREANI
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01127_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
mémoire, enregistré le 27 mars 2025 et non communiqué en application de l'article R. 611-1 du code de justice administrative, l'association En toute franchise-Département du Var, représentée par Me Andréani
Source officielleChambre 4-2
5fdb433d5a1eaf2115ec0b41
28 mars 2019
28 mars 2019
APPELANTE SAS DHL FREIGHT FRANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Virginie HURSON-DEVALLET, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Christine ANDREANI, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00081_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 12 janvier 2023, sous le n° 23MA00081, La Poste SA, représentée par Me Andreani, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02217_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 28 août 2023, Mme J, représentée par Me Andreani, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 29 juin 2023 du président de la 2ème chambre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04095_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2023, la commune d'Aix-en-Provence, représentée par Me Andréani, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02880_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
J I, représentés par la SELARL Andréani-Humbert, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulon du 23 décembre 2019 ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de La Londe-les-Maures
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02939_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 28 novembre 2024, la commune d'Aix-en-Provence, représentée par Me Andreani, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885ed
28 septembre 2006
28 septembre 2006
2006 [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Juin 2006 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88669
18 mai 2006
18 mai 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER, conseiller, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c70
1 décembre 2005
1 décembre 2005
barreau de Paris INTIMEE Composition de la cour :L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Novembre 2005 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b8f
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER, conseiller, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02088_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2023, Mme A, représentée par Me Andreini, demande à la cour : 1°) avant dire-droit, de saisir le Conseil d'Etat d'une demande d'avis
Source officielleChambre sociale 4-2
695f4b3acdc6046d47957a73
7 janvier 2026
7 janvier 2026
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : AD N° RG : 21/00166 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-Emily VAUCANSON Me Christine ANDREANI
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02495_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 avril 2025, l’association « En toute franchise - département des Alpes-Maritimes », représentée par Me Andreani, conclut au rejet de la requête.
Source officiellePage 16 sur 21