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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01998_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Anthony Alexandre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01999_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A, représenté par Me Anthony Alexandre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2023 de la préfète de l'Oise ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le
Source officielleChambre civile 1-2
6979a974cdc6046d47f15271
27 janvier 2026
27 janvier 2026
et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Décembre 2024 par le Tribunal de proximité d'Antony
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67189478d8ceca1cd7018e86
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ARRET N° CPAM DE LA GIRONDE C/ S.A.S. [3] Copies certifiées conformes - CPAM DE LA GIRONDE - S.A.S. [3] - Me Antony VANHAECKE
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdf5
7 mai 2008
7 mai 2008
- prononcé publiquement le 07 MAI 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00058_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e798
18 octobre 2011
18 octobre 2011
de nationalité Française, né le 22 Février 1963 à ANTONY (92140) Profession : Couvreur, demeurant ...-98895 NOUMEA (NOUVELLE CALÉDONIE)- représenté par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00881_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 11 juillet 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6967a0b8cdc6046d4745c880
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il se déduit de ces éléments que Mme [K] s'est blessée au pied gauche alors qu'elle utilisait un chariot électrique.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02116_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance n° 23BX01881. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-OCGS Société COPLANDc/S.A
68f07f4447396eb608bc060c
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ces dossiers ne présentent pas tous les mêmes pièces.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02673_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01842_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01843_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02036_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01011_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Anthony Duplan, premier conseiller, pour statuer comme juge des référés en application des dispositions du livre V du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02751_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Par un mémoire de production du 3 mars 2022, la commune de Cauterets, représentée par Me Mandile, a versé des pièces à l'instance. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00812_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02906_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02907_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Vu les autres pièces des dossiers.
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