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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
67ef68ad6b85edc07d3453cc
3 avril 2025
3 avril 2025
[E] [B] a souscrit, le 22 mars 2021, une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une "cure hernie discale L5-S1", que la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (la caisse) après instruction
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bc
19 octobre 2005
19 octobre 2005
dommages-intérêts en réparation du préjudice consécutif au non-paiement de la prime d'assiduité de 7, 5% prévue par la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878c2
24 novembre 2005
24 novembre 2005
FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 18 juillet 2000, Monsieur Maurice X..., alors âgé de 83 ans, qui effectuait une cure thermale au centre VILLEGIATHERM à DIVONNES-LES-BAINS, a été victime
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02147_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
corps des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture et dans le corps des accompagnants éducatifs et sociaux de la filière soignante exerçant auprès des personnes âgées relevant des sections de cure
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02148_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la fonction publique hospitalière régi par le décret n° 2010-1139 du 29 septembre 2010, exerçant auprès des personnes âgées relevant des sections de cure
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02149_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
corps des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture et dans le corps des accompagnants éducatifs et sociaux de la filière soignante exerçant auprès des personnes âgées relevant des sections de cure
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9015a
11 janvier 2013
11 janvier 2013
La contestation porte uniquement sur le choix du curateur.
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c1e
10 décembre 2001
10 décembre 2001
La société CHAMPAGNE TROUILLARD a déposé le 3 août 1992 sous le n° 92429973, en classe 33 pour désigner des "boissons alcooliques, à savoir champagne", la marque complexe semi-figurative "Cuvée Diamant
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162d32a70d46c7f95e82629
22 novembre 2012
22 novembre 2012
La Ville a estimé que ces produits provenaient d'une cuve de stockage de fuel dépendant de la copropriété de la Résidence du Parc. Elle a formulé une demande d'indemnité de 455 218,96 €.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90715
29 mai 2013
29 mai 2013
Ali X...s'occupe normalement de son fils et qu'il peut à ce jour, parfaitement assurer les fonctions de curateur.
Source officielleAvis
CADA:20215703
25 novembre 2021
25 novembre 2021
enregistré à son secrétariat le 27 septembre 2021, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication, en sa qualité de mandataire judiciaire, curateur
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163842eb5b1827189c746f7
23 mars 2011
23 mars 2011
(expérience du tonneau de [V]) a certainement fait déboucher plusieurs cratères de corrosion de la paroi de la cuve qui se sont développés progressivement de l'extérieur vers l'intérieur de la cuve ce
Source officielle1re chambre civile
66863cf8b1dbbe3bae6002a2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
- cuve 15 : Moulin à Vent 2020 - Saint-Amour (4 hl) = 20 hectolitres - cuve 16 : [Localité 8] 2020 = 24,5 hectolitres - cuve 17 : Moulin à Vent 2019 = 48,5 hectolitres - cuve inox 18 : [Localité 8
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90866
28 juin 2013
28 juin 2013
de cuves d'une contenance inférieure de 1/ 3 à celles prévues sur le devis a été évaluée par la société X... à 2 euros par cuve ; Attendu que le préjudice découlant du manquement de l'installateur à
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9025d
8 février 2013
8 février 2013
aux fonctions de curateur Monsieur Xavier Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a8
15 février 2013
15 février 2013
Daniel X... en qualité de curateur.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e1a
10 décembre 2013
10 décembre 2013
S'agissant du choix du curateur, aux termes des dispositions de l'article 449 du Code civil, et à défaut de désignation faite en application de l'article 448 du même code, le juge nomme comme curateur
Source officielleSécurité sociale
61636a9222908a2ec611e8ee
21 juin 2011
21 juin 2011
cube en vertu du décret du 27 mars 1987 puis de 0,3 à 0,6 fibre d'amiante par centimètre cube en vertu du décret du 6 juillet1992 ; le contrôle opéré par un organisme indépendant en 1982 a révélé au voisinage
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e2
11 décembre 2008
11 décembre 2008
provenance géographique et donc descriptive ne peut être appropriée par la Société Coopérative Agricole, Les Vignerons de GRIMAUD, que le caractère distinctif résulte d'autres éléments que les termes Cuvée
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750a66527a11effc4b659
9 avril 2025
9 avril 2025
l'intégralité des jus de parfum contenus dans les cuves, la cour a considéré que les sociétés Chanel et Zurich ne démontraient pas que la non-conformité des produits portait sur chacune des cuves retirées
Source officiellePage 16 sur 369
CURE 51
20/08/2026
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SINE CURE INVEST SARL
20/08/2026
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ALPHA CURE FRANCE
13/08/2026
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SCI DE L'ANCIENNE CURE
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
13/08/2026
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CURE DE JOUVENCE
13/08/2026
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