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674 résultats pour « Grobel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

64379dcc9477fe04f5cc6488

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

- après une séance de kinésithérapie, la patiente vous a demandé de l'aider pour mettre son manteau ; votre seule réaction a été de grommeler et de lui souffler au nez en disant " ils (les kinés) auraient

Source officielle

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CAA

1ère chambre

DCA_22TL22066_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Enfin, la lettre du 24 février 2021 par laquelle le préfet de l'Hérault a, par erreur, à cause d'une confusion avec un homonyme, informé le maire de Grabels de sa décision de délivrer un titre de séjour

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6032c011882f0836864b14c5

Appel

29 novembre 2017

29 novembre 2017

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Octobre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Marie GRIVEL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6032de62624b5252a0fbc6f9

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Octobre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Marie GRIVEL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

603415cd552e0a059ef8df5c

Appel

7 février 2017

7 février 2017

procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Janvier 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre, et Madame Anne-Marie GRIVEL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6014f133864e1b102cbbd862

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

de déduire la main-d''uvre directe redéployée sur d'autres projets, alors même qu'en l'espèce, la société Camelin a utilisé pour conquérir de nouveaux marchés les outils de production de la société Gradel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

60367bcf327f8a1f9b6feb4d

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées ,devant Madame Anne-Marie GRIVEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6036b6149510cd56c7c2a3d5

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Murielle VOLTE, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

603740850cf4871ef6400531

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne-Marie GRIVEL

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CAA

8ème chambre

DCA_22PA02826_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

par actions simplifiée unipersonnelle Club Denfert, la société par actions simplifiée Club Esplanade La Défense, la société par actions simplifiée Club Etoile, la société par actions simplifiée Club Grenelle

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CA

Chambre 1-2

69f44aa2cdc6046d472f20d4

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Laurent BELFIORE de la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND

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CA

Chambre 4-6

680c6dc8fe1a38d696f20fb6

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Or, en l'espèce, il apparaît que la salariée a bénéficié d'une journée et demie d'immersion aux côtés des responsables des boutiques Montaigne et Grenelle, d'une journée d'immersion aux côtés de la responsable

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

60336ff4c4da81244719c9f2

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

Bernard CHEVALIER, Président Mme Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : M.

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

60338e28a6588540f5e11618

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6033e29c9d63b593d9ec2c3b

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

603491935e7ef17e7b00139e

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

6035b7f1a44bb71f83d377a7

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée  de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

6035d2ec13061339d36a217f

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT,

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

60367bcf327f8a1f9b6feb0b

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT,

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CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885f9

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

DEFENDEUR AU CONTREDIT : Madame Laurence Z... mandataire liquidateur de la SARL LOCA BRENNE DEPANN'VITE 14 rue de la Mardelle 36220 MARTIZAY Présente Assistée de Me RUDIO, membre de la SCP BRUNET-RUDIO-GRAVELLE

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