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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22PA03987_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01437_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Magnard, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-6
6973ab45cdc6046d4771ae3d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
DBVB-V-B7I-BMQHH [I] [U] C/ Société ALLIANZ ASSURANCES Société CAISSE CNMSS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandra JUSTON - Me Bernard MAGNALDI
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03228_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre civile
679331da31df9338379d280d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Adomos représentée par son Président Directeur Général [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Myriam MAYNADIER de la SELARL MYRIAM MAYNADIER, avocat au barreau de CARCASSONNE S.A.S
Source officielle3e Chambre B
616323173dbed56e5e2c2f73
8 décembre 2011
8 décembre 2011
RESORT CLUB MARKETING [S] [I] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP BLANC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca09
4 septembre 2008
4 septembre 2008
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Gérard BAUDOUX, avocat au barreau de NICE substitué par Me Julien DARRAS, avocat au barreau de NICE INTIMÉ L'ÉTAT FRANÇAIS
Source officielleTaxes
68e1fb78364b3ebed3bf053e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 2 OCTOBRE 2025 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT01576_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise afin de déterminer l'origine, les causes et les conséquences des désordres affectant le bâtiment F du pôle enfance, 24 rue Louis Maillard
Source officielle6e Chambre A
6162677f12fe6a3e85a6c7ac
16 mai 2013
16 mai 2013
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 MAI 2013 N° 2013/298 Rôle N° 12/06810 [H] [L] épouse [Q] C/ [N] [C] [Q] Grosse délivrée le : à : Me MAYNARD
Source officielle2e Chambre
61627eac38d18b7ebf63d342
6 juin 2013
6 juin 2013
REVEL C/ SAS GEI INGENIERIE Grosse délivrée le : à : MAYNARD SIMONI [Z] Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE
Source officielle11e Chambre B
61628537c10e2193c5780972
19 septembre 2013
19 septembre 2013
OGF Grosse délivrée le : à : BOULAN MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 04 Novembre 2009 enregistré
Source officielle2e Chambre
6162887ddafa129e399519c5
3 octobre 2013
3 octobre 2013
PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 03 OCTOBRE 2013 N° 2013/ 323 Rôle N° 11/22373 [S] [Y] C/ [L] [N] Grosse délivrée le : à : BOULAN MAYNARD
Source officielle1re Chambre B
6162da78dda066944ee0e906
15 septembre 2011
15 septembre 2011
N° 2011/496 Rôle N° 08/23025 [M] [N] [F] [I] épouse [N] C/ [U] [K] [A] [P] [R] [H] [Y] [T] [S] [D] [L] [X] [C] Grosse délivrée le : à :SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4db
26 juin 2008
26 juin 2008
Grosse délivrée le : à : Maître JAUFFRES SCP MAYNARD réf 0718132 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal d'Instance de CANNES
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
642bbfe3d49e0104f58f01b3
1 avril 2023
1 avril 2023
Julie MAILLARD, avocat au barreau de l'ESSONNE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69fd75a8cdc6046d470328c0
7 mai 2026
7 mai 2026
cour d'appel de PARIS - Pôle 4-9 A - RG n° 25/17790 DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ Madame [D] [F] née le 2 mars 1988 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée et assistée de Me Flora MAILLARD
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01623_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Magnard, - les conclusions de M. Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Roc'h, représentant la société Sidel Holding. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA01802_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
A, représenté par Me Maillard, demande à la Cour : 1°) de suspendre la décision de refus de renouvellement de son titre de séjour ; 2°) d'enjoindre à toute autorité administrative compétente de lui
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04584_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Magnard, premier conseiller. - Mme Jayer, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2024. La présidente-rapporteure, E.
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