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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89697
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Christian REMENIERAS, Conseiller - Mme Agnès MOUILLARD, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7cc
25 septembre 2007
25 septembre 2007
GRELLIER, président Mme HORBETTE, conseiller Mme MOUILLARD, conseiller qui ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme RIGNAULT Ministère public : représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84dad
27 mai 1999
27 mai 1999
le style et le vocabulaire de certaines phrases peut ne pas relever d'un très grand classicisme, ce sur quoi la justice n'a pas à se prononcer, certaines phrases dénoncées par l'appelant, comme "la moutarde
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02196_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 mai 2021, 5 avril 2022, 10 novembre 2022 et 23 mars 2023, la société Infocom-France, représentée par Me Mouchan
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603755f29908d233c13a4e12
9 avril 2015
9 avril 2015
ASTRANCE CAPITAL ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Joëlle HOFFLER de la SCP MOUCHART
Source officielleChambre Sociale
6811aeb581f47e994feb26af
29 avril 2025
29 avril 2025
votre mail du 20 janvier 2020 à destination de vos supérieurs hiérarchiques Messieurs [J] [T] et [H] [L] : "je remarque que vous apportez beaucoup d'attention sur le problème de disfonctionnement du mouchard
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fde30949e4e350d961da61d
3 juillet 2018
3 juillet 2018
succédanés du café; farine et préparations faites de céréales; pain; biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel; moutarde
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616372521cf28a447224dfd8
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Catherine IMBAUD-CONTENTdésignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de Paris en vertu de l'article R312-3 du code de l'organisation judiciaire, en remplacement de Madame MOUILLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61639405ec3936ac10a09f6a
26 janvier 2011
26 janvier 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er décembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, Présidente Madame Agnès MOUILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d3
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Jean DUSSARD, Conseiller - Mme Agnès MOUILLARD, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b340
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Christian REMENIERAS, Conseiller faisant fonction de Président, en remplacement de Mme PENICHON, Président, empêchée - Mme Viviane GRAEVE, Conseillère - Mme Agnès MOUILLARD, Conseillère qui en ont
Source officielle1ère Chambre
63465928c024d1adffef74f7
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Et n'insistez pas, car effectivement cela risque de vraiment me monter la moutarde au nez pour être poli.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a167cb2cdc6046d4710a704
26 mai 2026
26 mai 2026
thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02421_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Il résulte cependant de l'instruction que les photomontages n°40 (hameau de la mare), 39 bis (D 39 aux abords de la voie ferrée), 39 (hameau de la Bruyère), 38 (la Mouchardière), 37 (hameau de l'Arcy)
Source officielleChambre 3-3
633fc282e633183e2ee176aa
6 octobre 2022
6 octobre 2022
C/ SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT SCI LES STUDIOS DU PLAZA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Marie-Christine MOUCHAN
Source officielleChambre 3-3
633fc282e633183e2ee176ac
6 octobre 2022
6 octobre 2022
WALKANAER C/ SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT SCI LE CENTRAL PLAZA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Marie-Christine MOUCHAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fd95593ea76c33f13787337
18 février 2020
18 février 2020
tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616361d1c983b818eb76d317
11 mai 2011
11 mai 2011
avocat, toque P337 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 mars 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, Présidente Mme Agnès MOUILLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163773cf6919f4eda2c38d5
2 mars 2011
2 mars 2011
défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, Présidente Madame Agnès MOUILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892d6
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Christian REMENIERAS, Conseiller - Mme Agnès MOUILLARD, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.
Source officiellePage 16 sur 20