Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
616337eb06e11dac7d76d0fb
21 octobre 2011
21 octobre 2011
DEMOLITION Grosse délivrée le : à : la SCP SIDER la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 22 Avril
Source officielle8e Chambre C
61635deb683f470e3416dc5e
26 mai 2011
26 mai 2011
Chambre C ARRÊT DU 26 MAI 2011 N° 2011/ 226 Rôle N° 09/04365 [N] [D] [S] [D] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à :ST FERREOL SIDER
Source officielle1re Chambre A
616361cac983b818eb76d24d
29 mars 2011
29 mars 2011
Rôle N° 10/00226 [Z] [N] [V] [B] épouse [N] C/ [I] [L] [F] [S] [C] SARL OUEST IMMO Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ la SCP BLANC-CHERFILS la SCP SIDER
Source officielle1re Chambre A
616361ccc983b818eb76d25f
15 février 2011
15 février 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/08532 [J] [B] C/ [E] [B] Grosse délivrée le : à :la SCP SIDER la SCP BLANC-CHERFILS réf Décision déférée à
Source officielle1re Chambre B
6163820696ce96677bf0fdbf
10 mars 2011
10 mars 2011
LAFARGUE-TEYCHENE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE la SA MAAF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est [Adresse 4] Représentée par la SCP SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89209
13 novembre 2007
13 novembre 2007
D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège,8 rue Jules Moulet-13006 MARSEILLE représentée par la SCP SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbe
24 juin 2008
24 juin 2008
.-13170 LES PENNES MIRABEAU représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de la SCP BREU M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83b
19 novembre 2008
19 novembre 2008
, 48 Avenue du Roi Robert - Bâtiment le Picasso - 06100 NICE CEDEX 2 représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, ayant Me Philippe BORRA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE *-*-*-*
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd7
14 janvier 2009
14 janvier 2009
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, 8 rue Jules Moulet-13281 MARSEILLE CEDEX 6 représentée par la SCP SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdda
14 janvier 2009
14 janvier 2009
, 10 rue Kléber-93100 MONTREUIL représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de la SCP MONIER S.- MANENT M.- TENDRAIEN F., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE GENERALI ASSURANCES IARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf0
28 janvier 2009
28 janvier 2009
APPELANTES SA MUTUELLES DU MANS MMA IARD, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, 10 boulevard Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a105
19 février 2008
19 février 2008
né le 24 Février 1970 à MARSEILLE (13000), demeurant ...13001 MARSEILLE représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de Me Stéphane PELLETTI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME FONDS
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa52
22 avril 2008
22 avril 2008
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, prise en la personne de son directeur domicilié es qualité en son siège, 8 rue Jules Moulet-13281 MARSEILLE CEDEX 06 représentée par la SCP SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d30a
14 octobre 2009
14 octobre 2009
TRAVAILLEURS MUTUALISTES, Société d'Assurance Mutuelle, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 66 rue de Sotteville-76030 ROUEN CEDEX représentée par la SCP SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d315
6 novembre 2009
6 novembre 2009
Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'ANTIBES en date du 30 Juillet 2007 enregistré (e) au répertoire général sous
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d341
27 novembre 2009
27 novembre 2009
Grosse délivrée le : à : SCP LIBERAS SCP SIDER réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de Nice en date du 06 Novembre 2007 enregistré au répertoire général sous le no
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d528
12 mars 2010
12 mars 2010
C/ SA FRANCE TELECOM Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP LATIL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de NICE en date du 28 Octobre 2008 enregistré (e) au
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dacf
19 novembre 2010
19 novembre 2010
Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN SCP LIBERAS SCP COHEN SCP SIDER Me JAUFFRES réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de NICE en date du 03 Mars 2009 enregistré
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dad6
26 novembre 2010
26 novembre 2010
L FORESTIA-LAFORET IMMOBILIER " Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP LIBERAS réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de BRIGNOLES en date du 17 Février
Source officielleChambre 3-1
69f44a42cdc6046d472f1a47
30 avril 2026
30 avril 2026
[T] [S] [X] [V] Copie exécutoire délivrée le : 30 avril 2026 à : Me Vanessa DIDIER de la SELARL AXE AVOCATS Me Philippe-Laurent SIDER
Source officiellePage 16 sur 768