CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

66 987 résultats pour « absences nombreuses »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01634_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Elle soutient que : - l’Etat a commis des fautes dans la prise en charge de son fils A... en ne lui attribuant aucune place en SESSAD ainsi que du fait des nombreuses absences de l’assistante de vie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdb2c5562f704025cc7082a

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

militaire; qu'elle a engagé M.H... le 21 avril 1976 en qualité d'électroplaste, niveau 2 coefficient 215 de la convention collective de la métallurgie ; qu' à compter de 1984 M.H... a effectué de nombreuses

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62c67c46ca9bf263790307c8

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Mme Ferrero demande à la cour de : - constater l'absence de qualité de Mme [E] à signer la lettre de licenciement, - constater l'absence de toute justification aux motifs de licenciement, - juger que

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6780b7b534dc79f9f06150ac

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ils nous ont également fait part d'absence de votre part au cours de certaines journées ou des départs avant la fermeture de l'agence.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9118659b85cabb10253d7

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

A titre préliminaire, il sera relevé que le fait que les calculs de l'expert soient prétendument entachés d'une grande incertitude en l'absence de nombreux justificatifs n'est pas de nature à rendre hypothétique

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43289066fd7c90fc2887

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

II-2- licenciement Le licenciement pour absences répétées et prolongées ayant entraîné de nombreuses perturbations dans le fonctionnement de l'entreprise, nécessitant son remplacement définitif a été

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1fb7a0cdc6046d47e8d98d

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[L] [T] et condamné la préfecture à verser la somme de 600 euros à Me [A] [K], sur le fondement de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991; En l'absence de représentant de la PREFECTURE DE MAINE ET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944dc

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Cette baisse d'activité durant vos heures de présence se double de nombreuses absences qui certes ne vous sont pas imputables mais leur fréquence perturbe la bonne organisation du service.»

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0e37c25a97f0381f5383

Appel

1 juillet 2014

1 juillet 2014

dénoncés sont établis. *** / *** Pour établir des faits de nature à faire présumer un harcèlement moral, la salariée fait état d'une tentative de suicide survenue le 8 avril 2009, suivie de nombreuses

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a0ff869cdc6046d478a31de

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

tant au siège qu'au sein des entités du groupe, ne parvenait pas à assumer les importantes responsabilités qu'elle lui avait confiées et qu'il montrait des insuffisances professionnelles, dans de nombreux

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68676bcefdaf41a8356be5bc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ils ajoutent que du fait de l'absence de nombreuses mentions obligatoires sur le bon de commande, ils n'ont pas pleinement été renseignés sur les caractéristiques du contrat vendu, ce qui selon eux, s'analyse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fda2e04443ea973554c7bef

Appel

18 septembre 2019

18 septembre 2019

cette année-là, le courriel adressé à son manager en juin 2015 contredisant formellement l'allégation tenant à la privation de travail, la diminution de ses tâches en 2015 résultant en fait de ses nombreuses

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

603209b596b9184187715b8f

Appel

14 mai 2018

14 mai 2018

une excellente élève jusqu'en classe de troisième ; que son médecin traitant, le Docteur [U], a notamment fait état en 2005 de séquelles graves lui donnant le statut de handicapée scolarisée, ses nombreuses

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6a2264fecdc6046d473962a4

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Sur l'absence d'élément nouveau, elle précise que l'alinéa 2 de l'article L 743-23 du CESEDA n'est pas applicable dès lors que l'appel ne rentre pas dans les cas prévus aux articles L 741-10 et L 742-8

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d2f

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Il vous est ainsi reproché vos nombreuses absences irrégulières et injustifiées dont la répétition caractérise une insubordination manifeste de votre part et un refus délibéré de remplir vos obligations

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fda2e04443ea973554c7bf0

Appel

18 septembre 2019

18 septembre 2019

dépossession de ses fonctions et du dés'uvrement allégués, les changements intervenus dans les conditions de travail de Mme [M] sont justifiés par le contexte de réorganisation de la société et par les nombreuses

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163bf263aeb4b683cf414b6

Appel

26 mai 2010

26 mai 2010

[F] réclame à ce titre le paiement de la somme de 1 250 euros, outre celle de 125 euros de congés payés afférents ; Que, pour s'opposer à cette demande, la société La Coque de nacre invoque de nombreuses

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a2109c0cdc6046d4708e64a

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

L'indication de ce nombre de jours sur le bulletin de salaire ne peut pallier à cette absence. Le forfait en jours invoqué par la société est donc nul.

Source officielle
CA

Chambre sociale

649bd01083350105dba0bc75

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Outre ce grave incident du 13 mai 2014, l'analyse de votre dossier met en évidence de nombreuses absences perturbatrices entraînant un dysfonctionnement de la société et des missions qui vous sont confiées

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67820c6c0f5e5278a79738ca

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[Y] est inexact en ce qu'il mentionne sa rémunération chaque mois sans prendre en compte les primes d'équipe, ni ses nombreuses absences, notamment pour maladie, durant cette période.

Source officielle

Page 16 sur 3350

← PrécédentSuivant →