les séquelles suivantes : «Douleurs et limitations algiques moyennes de plusieurs mouvements de l'épaule gauche chez un assuré se déclarant droitier, maçon coffreur, âgé de 59 ans ayant justifié un cure

[V] joue à la pétanque et a des périodes de cures)'; Attendu que cette attestation ne saurait être prise en considération dès lors que le témoin évoque l'année 2012 et qu'il ne précise pas la dénomination

L'association compte plus de 2.000 salariés et applique pour ses différents établissements deux conventions collectives : celle des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde

Sur l'indemnisation des souffrances morales : La dégradation de l'état général caractérisée par un fort amaigrissement, les difficultés à se nourrir et l'abandon des cures de chimiothérapie ne laissaient

d'ancienneté, et après 10 ans 1/10 + 1/15) ; Attendu que selon les articles 15.02.2.1 et 15.02.3.2 de la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure

cardio-respiratoire du 8 avril précédent, compliquée par des végétations, un abcès détergé du trigone et l'endocardite infectieuse à base de staphylocoque doré précitée qui n'a pu être efficacement traitée par cure

dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ; - l'arrêté ministériel du 6 mai 1959 relatif à la notation du personnel des établissements d'hospitalisation, de soins et de cure

L'expert a également relevé que l'intervention était compliquée par des antécédents de cure de hernie bilatérale, que le compte-rendu opératoire faisait état d'une intervention d'une durée de six heures

que Monsieur [U] [B] était âgé de 58 ans au moment où son cancer a été diagnostiqué et de 59 ans à la date de son décès ; Attendu qu'il a été soumis à de nombreux examens et traitements dont des cures

Société THERAFORM a remis à Madame X... un plan de trésorerie prévisionnel des douze premiers mois et de la deuxième année d'exercice fondé sur un chiffre d'affaires théorique réalisé à partir de 112 cures

L'épouse justifie souffrir " de polyarthrose diffuse avec nécessité de traitement antalgique au long cours et indication de cure thermale souhaitable, d'une insuffisance veineuse et de troubles de la statique

FAITS PROCEDURE PRETENTIONS DES PARTIES Le 2 septembre 2003, Mme Z... a été opérée à la Clinique SAINT LOUIS par le docteur A... qui a pratiqué une cure de hernie hiatale et d'éventration et le remplacement

PROCÉDURE Monsieur F... et Madame X... ont confié, suivant contrat en date du 20 Septembre 1982, à l'Office de Promotion de l'Habitat, la construction d'une maison individuelle sise « Champ de la Cure

La convention collective applicable est la convention collective nationale des Établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951. M.

que ce droit de passage, permettant d'aller de la rue à la fosse d'aisances située dans le jardin de M. et Mme [W], avait pour objet de permettre l'entretien de cette fosse qui doit être régulièrement curée

. / En effet, ce patient déjà opéré deux fois au Maroc et en France, pour un carcinome papillaire récidivant, est en pleine cure de médecine nucléaire.

Toutefois, ces certificats se bornent à indiquer qu'il a notamment fait l'objet de plusieurs séances de chimiothérapie depuis 2017, ainsi que d'un traitement d'entretien par Brentuximab, dont la dernière cure

Sa situation médicale a alors été réévaluée en raison d'intenses douleurs qui ont nécessité la réalisation, le 25 octobre 2022, d'une cure de pseudarthrose du fémur droit avec dépose du matériel d'ostéosynthèse

thoraciques associées, qui n'ont pas d'explication coronarienne, et par une gonarthrose bilatérale, qui ne nécessite pas encore d'arthroplastie, et il souffrait d'une hernie inguinale qui a nécessité une cure

dossier que Mme C a bénéficié d'un arrêt de travail du 15 au 31 juillet 2015 en raison de " douleurs de la colonne vertébrale, épaule, avec importante altération de l'état général " ainsi que d'une cure