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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891bb
30 janvier 2007
30 janvier 2007
représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués - N du dossier 0440283 Rep/assistant : la SCP LEBLOND CONSTANTIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS. **************** Composition
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00173_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Costantini, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
5fd90dd63bbe5fa738b92fb8
25 juin 2020
25 juin 2020
Localité 205] 6ème [Adresse 187] [Localité 138] Mme [XK] [P] née le [Date naissance 49] 1960 à [Localité 280] [Adresse 279] [Localité 42] Mme [NV] [V] née le [Date naissance 98] 1977 à Constantine
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88048
13 février 2006
13 février 2006
BOULOGNE BILLANCOURT lui-même pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représenté par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués - N du dossier 04083 plaidant par Maître COSTANTINI
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c09e
24 juin 2008
24 juin 2008
représentée par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Stéphanie DUFRAIGNE, avocat au barreau de GUÉRET Pierre C..., de nationalité Française, né le 13 Février 1947 à CONSTANTINE
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfee
4 mars 2009
4 mars 2009
né le 22 Juillet 1950 à CONSTANTINE (ALGÉRIE), demeurant ...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01212_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Castellani pour la société RER, celles de Me Tomas-Bezer pour le centre hospitalier d'Allauch, celles de Me Costantini pour les sociétés
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
697b0a73cdc6046d471232d5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
que plusieurs ouvertures de Résidences ont eu lieu sur votre secteur de prospection ces dernières années (Studea Novalille en 2016, Studea [Localité 21] Rieth ouverte en 2017, Studea [Localité 18] Constantine
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb22c5e2fbe7c90043523
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[C] mentionne l'existence d'iconographies sur les pièces (Génie du peuple Romain, Sol Invictus, Moneta, Fortuna, Nummus de Constantin).
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fdd0b23d49fba75227917ed
18 octobre 2018
18 octobre 2018
né le [...] à Constantine (Algérie) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc4
29 janvier 2004
29 janvier 2004
PLAIDANT par Maître Constantin ACHILLAS, Avocat du Barreau de PARIS. ** ** ** FAITS ET PROCEDURE : 5 La Société BAUSCH & Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c462
4 décembre 2007
4 décembre 2007
public et à l'urssaf portant sur des faits dont l'origine ou la cause est antérieure à la cession, l'intimée justifie de frais et honoraires à hauteur de 30. 150FF et 36. 180 FF de la part du cabinet Constantin
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b71
30 novembre 2005
30 novembre 2005
07 décembre 1968 à LILLE Madame Anne H... épouse G... née le 08 novembre 1970 à LILLE demeurant ensemble ... représentés par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués associé à la Courassistés de Maître CONSTANTINHO
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a688
30 novembre 2005
30 novembre 2005
née le 08 novembre 1970 à LILLE demeurant ensemble... 59930 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES représentés par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués associés à la Cour assistés de Maître CONSTANTINHO, avocat
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00615_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
François Point, rapporteur public ; les observations de Me Gonzalez-Lopez représentant la société Oteis, de Me Constantini Rabinoit représentant la société Eiffage Route Grand Sud et de Me Villena représentant
Source officielleChambre 2-4
626a2eec71469e057d7899ad
27 avril 2022
27 avril 2022
SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Adrien MOMPEYSSIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [W] [V] née le 26 Juin 1961 à CONSTANTINE
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
64a7b0953bcaf505db696859
6 juillet 2023
6 juillet 2023
034 019 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Bernard FAVIER de la SCP DIRCKS-DILLY ET FAVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0165 substitué à l'audience par Me Julien COSTANTINI
Source officielleChambre civile
65015137064ab105e62da300
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[F] [M] produit le décompte établi le 03 juillet 2014 par la SCP Constantin, notaires associés (pièce n°7), et qui met en évidence la passation des opérations comptables suivantes : - à l'occasion de
Source officielle15e Chambre A
5fde7bd40620ba52b03ff964
29 juin 2018
29 juin 2018
Ilhem né le [...] à CONSTANTINE (ALGERIE), demeurant [...] représenté par Me Lionel O... de la SELARL O..., avocat au barreau de NICE Intervenant Volontaire Monsieur J...
Source officielleChambre 1-7
69fd8435cdc6046d4704cacb
7 mai 2026
7 mai 2026
« Maître [C] [T] », demeurant [Adresse 3] représenté par Me Nicolas SIROUNIAN de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Pauline COSTANTINI-RABINOIT
Source officiellePage 17 sur 19