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1 208 résultats pour « Daniel Faupin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9223f

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

... ... 11100 NARBONNE représenté par Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER-GIRARD/ BASILE JAUVIN-CROIZIER-CHARPY, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant assisté de Me Annabelle PORTE-FAURENS

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf1a0de54ff609f7ea6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Danielle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6031e5f91a05a81f68fabc19

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

au barreau de PARIS, toque : G0135 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2017/001965 du 17/03/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6035e8546afe474e664bb224

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président Madame Isabelle VENDRYES, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89828

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

C/ Yves Daniel Z... Benhalima A... S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd9287c

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

FRANCE (972) représenté par Me Gaëlle PIRES, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEE SA AXIMA CONCEPT Tour Voltaire 1 place des Degrés 92059 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par Me Jérôme DANIEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61636a9022908a2ec611e8e3

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Mme [S], munie d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6164028680759c6f2497fa29

Appel

30 novembre 2009

30 novembre 2009

Christian BYK, Conseiller qui en ont délibéré Greffiers, lors des débats : Monsieur Daniel GAULIN Lors du prononcé: Monsieur Tony METAIS ARRÊT : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60335819affcf009459f5570

Appel

4 juillet 2017

4 juillet 2017

- signé par Monsieur Daniel FONTANAUD, Président et par Madame Claire CHESNEAU, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdbbaeda68b1599f3cfc9c9

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Monsieur Daniel K... né le [...] à LES YVELINES de nationalité Française [...] [...] Madame Andrée L... née le [...] à LYON de nationalité Française [...

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CA

14e Chambre

61633c1b7eadebb7307d1f61

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

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CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba8d

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

représenté par Maître Laure MOIROT, membre de la SCP VERBEQUE, avocat au barreau d'ORLÉANS Après débats et audition des parties à l'audience publique du 29 Avril 2008 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel

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CA

Chambre commerciale

67ecc7dd8e074ba02f40a3b3

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

civile, l'affaire a été débattue le 04 FEVRIER 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Danielle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6036fc8ebc54ce979a1f0a55

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

- signé par Monsieur Daniel FONTANAUD, Président et par Madame Claire CHESNEAU, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

1re Chambre A

61629f7035a5d4e0c2ddc9c1

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.

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CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88267

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

juridictionnelle de Nîmes) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Madame Christine JEAN, Conseiller, Monsieur Yves ROLLAND, Conseiller, Monsieur Daniel

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CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb61

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

préalable ou de la notification du licenciement, ce qui caractérise une abstention fautive.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b041

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

P FOURNIER, Avoués à la Cour et assisté de Maître Jean- Daniel ROLLAND, Avocat au barreau de Bordeaux, Appelant d' un jugement au fond rendu le 22 novembre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0d52c25a97f0381f4ccd

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Saïma RASOOL, avocate au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, 151 INTIMEE SAS GALERIES LAFAYETTE HAUSSMANN [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Daniela

Source officielle
CA

1re Chambre B

60375739bd9a3434f9228be9

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 5] représentés par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés par Me Daniel

Source officielle

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