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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01747_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère
Source officielle1re Chambre C
6163231a3dbed56e5e2c2f95
28 juillet 2011
28 juillet 2011
Localité 16], demeurant [Adresse 14] - SUISSE représentés par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par la SCP STIFANI FENOUD, avocats au barreau de GRASSE, substituée par Maître Letterio
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60372c85504a040780c661ae
27 mai 2015
27 mai 2015
INTIMES Monsieur [X] [T] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 et assistée par LETELLIER Eugénie avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle1ère chambre sociale
68676a2bae73470041cef86b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Jacques FOURNIER, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur [E] [T] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Sophie LECELLIER
Source officielle2ème chambre section A
63b7cd036b63637c907b7bed
5 janvier 2023
5 janvier 2023
APPELANTE : Madame [R] [V] veuve [D] née le 14 Avril 1962 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 11] (ROYAUME-UNI) Représentée par Me LETELLIER-TARDY de la SCP FORTUNET ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant
Source officielle1ère Chambre civile
6274bbb52799a9057d5dcf05
5 mai 2022
5 mai 2022
8] [Localité 1] Monsieur [O] [H] né le 28 Mai 1953 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 1] Représentés par Me Audrey LOIZEAUX de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fdbe28c0d8b4a02ff3a8147
18 janvier 2019
18 janvier 2019
légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par et assistée de Me François ROCHERON OURY de la SELEURL ROCHERON - OURY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0294 Assistée de Me Maud LETELLIER
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61629bb5eaaf44d62f53e855
4 juillet 2012
4 juillet 2012
C0278 assistés de Me Nicolas GRAFTIEAUX de l'AARPI NMCG, avocat au barreau de PARIS, toque L.007, plaidant 12°) Mademoiselle [E] [V] [Adresse 18] [Localité 16] Représentée par Me Hugues LETELLIER
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
616343f388dc29ccde27f099
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Date naissance 2] 1962 à [Localité 8] (Allemagne) demeurant [Adresse 9] [Adresse 9] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de la AARPI HOHL & Associées (Me Hugues LETELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93571
30 septembre 2016
30 septembre 2016
Concordia BP 375- BP 375- Marigot-97054 SAINT MARTIN CEDEX Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée sur l'audience par Me Clémentine LETELLIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00271_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00788_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Délibéré après l’audience du 17 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01754_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03566_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Délibéré après l’audience du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02211_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 février 2024, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge de M.
Source officielleChambre sociale section 1
626b816ad1fb03057d9a509e
28 avril 2022
28 avril 2022
par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me Emaé BERLET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [H] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie LECELLIER
Source officielleChambre 1-2
63b7cc826b63637c907b78ae
5 janvier 2023
5 janvier 2023
3] représentés par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistés de Me François STIFANI, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Letterio
Source officielleChambre sociale
671b35692edfb0b58c05ebd3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
KP1 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Jean-Luc LETENO, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 septembre 2024 en audience publique devant
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b17
16 octobre 2006
16 octobre 2006
Cyril X... ... représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour D'UNE PART INTIMÉE : Madame Sylvie Y... ... représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Yves LETERME
Source officielleChambre 1-9
66878c8f05d6f7f678d48dd6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SELARL CABINET D'AVOCATS TARTANSON, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE plaidant par Me Guillaume FORTUNET de la SCP FORTUNET ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON, substitué par Me Mélanie LETELLIER
Source officiellePage 17 sur 20