AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02658_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02659_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02661_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00945_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
compte les effets cumulés avec les parcs de Grassouillis, que les modifications apportées au projet, consistant seulement en l'augmentation de moins de 2 mètres de la hauteur des mâts et du diamètre du rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02660_20250213
13 février 2025
13 février 2025
dernière version de l'étude de danger indique que " chaque aérogénérateur a une hauteur de moyeu de 134 mètres (soit une hauteur de mât de 131,9 mètres au sens de la règlementation ICPE) et un diamètre de rotor
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02396_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Toutefois, le plan de gestion acoustique par bridage consistant à réduire la vitesse de rotation du rotor des éoliennes, ou mettre à l’arrêt certaines d’entre elles, dont l’exécution est imposée par l’
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03941_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
éoliennes afin de ne pas créer des réserves à insectes et à la mise en place sur chaque éolienne d’un système de détection Safewind bénéficiant de fonction de dissuasion acoustique et de régulation du rotor
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02257_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Quant à l’atteinte alléguée aux chiroptères : De première part, les requérants ne sauraient se prévaloir utilement de ce que le diamètre du rotor et la hauteur de garde au sol ne respecterait pas les
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00178_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
S’ils soutiennent à cet égard que les paramètres de la mesure de bridage sont insuffisants pour réduire significativement le risque de mortalité des chiroptères au regard notamment du diamètre de rotor
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00182_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
que les paramètres de la mesure de bridage sont insuffisants pour réduire significativement le risque de mortalité des chiroptères au regard notamment de la vitesse des vents retenue, du diamètre des rotors
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01187_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
En phase d'exploitation, outre l'éloignement du rotor de la canopée, prévue par le pétitionnaire, l'arrêté impose différentes mesures pour limiter l'attractivité des secteurs des éoliennes pour les chiroptères
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01244_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
façon non prégnante et ponctuellement depuis l'extrémité de la frange Ouest de l'agglomération de Mamers ", alors qu'il résulte du photomontage réalisé par les requérants depuis la rue du Fort que le rotor
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01149_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
nuits tout au long de la période d'activité des chauves-souris ; les modifications proposées par la société tendant à augmenter la garde au sol de certaines éoliennes et à uniformiser le diamètre des rotors
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00012_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
pétitionnaire n'avait pas défini le modèle d'aérogénérateur qui serait installé, le dossier de demande a précisé leurs principales caractéristiques techniques, à savoir leur hauteur, le diamètre des rotors
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03861_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
continu de jour comme de nuit et en temps réel, destinés à repérer les rapaces et de grands voiliers à 360 degrés, et à une distance suffisante pour permettre la régulation de la vitesse de rotation du rotor
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68e897ee6d821fc8a3c655ce
9 octobre 2025
9 octobre 2025
S'il écrit immédiatement après que « les rotors des vis sont à remplacer » (p. 23, § 2), il indique cependant ensuite très exactement ceci : « Les spires ont été découpées au chalumeau...
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01113_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
distances, le préfet indique que l'arrêté du 26 août 2011 a été appliqué, et ils ne peuvent utilement faire valoir que la distance d'éloignement devrait être calculée par rapport à l'extrémité des rotors
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01648_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
éolienne E4 et 31 mètres pour l’éolienne E5, l’augmentation de la puissance des aérogénérateurs de 3 à 5 MW pour les éoliennes E1 à E4 et de 4 à 5 MW pour l’éolienne E5, l’augmentation du diamètre de leur rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02057_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
disponible le plus efficace, devra être en mesure de repérer les individus de rapaces à 360 degrés autour des éoliennes et à une distance suffisante pour permettre la régulation de la vitesse de rotation du rotor
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03470_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Du site inscrit de la vallée du Rieu Nègre, située à 950 mètres, au sud-ouest du projet, et déjà traversé par une ligne électrique, la partie supérieure du mât et du rotor des éoliennes seront visibles
Source officiellePage 17 sur 18
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ROTKOPF
03/08/2025
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R.A.S. MARECHALERIE, Rotkopf, Damien
25/09/2013
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ROTKOPF TRICOT MONREVE
15/05/2012
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ROTKOPF TRICOT MONREVE
30/03/2011
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ROTKOPF TRICOT MONREVE
04/10/2010
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