née le 01 Décembre 1942 à SABRES (40630) demeurant ...

du 1er novembre 2008, selon contrat à durée indéterminée à temps plein et exerce les fonctions d'agent qualifié de propreté , niveau 2 ( AQS 2B) sur différents sites ( ESSO [Localité 4], Mazargues, Sabliers

MALZEVILLE [Adresse 33] - POCHET LAGAYE [Adresse 17] - JOLIOT CURIE [Adresse 3] - NANCY EST [Adresse 39] - VILLEROY [Adresse 50] - MAGNY [Adresse 21] - MISTRAL NARBONNE [Adresse 29] - SABLIERS

cour se réfère expressément, la société Toulou [F] Automobiles (le vendeur) demande à la cour de : Vu le jugement du Tribunal de Commerce de Bordeaux du 4 février 2022, Vu l'appel principal de la SARI

premiers juges ont exactement retenu que les acquéreurs et les vendeurs tentent vainement de tirer argument de l'attestation établie le 21 décembre 2007 par Mme [G] [L] sur papier à entête de l'Eurl Sabre

condamnation solidaire de la sarl Lou Cepeaou Sovaserve et de la sa Agelys à paiement : - de la somme de 100. 000 € en réparation de son préjudice moral au motif que cette attitude délibérée de la sari

. ******* FAITS ET PROCÉDURE : Melle Marylin Z..., devenue Mme X..., a été embauchée par la SarI AKSYS pour sa boutique commerciale de La Flèche, selon contrat à durée indéterminée à temps complet

qualité de mandataire liquidateur de Monsieur [Y] [I] demeurant [Adresse 2] tous deux représentés par Me Pierre VARENNE, avocat au barreau de NICE, et plaidant par Me Benoît EYMARD de l'AARPI EYMARD SABLIER

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 avril 2022, la société E.N.P., représentée par Me Chamard-Sablier, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) à titre

En l'absence d'accord, par acte d'huissier des 28 et 29 avril 2020, Monsieur [H] a fait assigner la SARI.

Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Vincent CHAMARD-SABLIER

intervenu dans des conditions vexatoires ; En conséquence - Condamner la SARL Dal'Alu Caraïbes à lui payer la somme de 50 000 euros à titre de dommages et intérêts pour harcèlement moral ; - Condamner la SARI

Par acte du 13 mai 2013, la Sari Minaclo a appelé en cause le syndicat des copropriétaires. -:-:-:- Par ordonnance du 11 septembre 2014, le juge de la mise en état a ordonné un complément d'expertise

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 588 SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA [Adresse 10], sis [Adresse 4] [Localité 9], représenté par son syndic, la SARL, le Cabinet CITYA IMMOBILIER TESSIER SABI

de faits, commis le 7 juillet 2020 à Bagnolet, de violence aggravée par deux circonstances suivie d'incapacité supérieure à huit jours, en l'occurrence vingt jours, pour avoir agressé, à l'aide d'un sabre

convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988 doit s'appliquer à la SARL Groupe [1] - à titre subsidiaire, juger que la convention collective devant s'appliquer au sein de la SARI

A ce titre, il a été choisi une 'uvre représentant un sablier, réalisée par une « dunkerquoise, expatriée à [Localité 16] », selon un article de presse du Phare Dunkerquois du 12 mai 2018.

partiellement le jugement entrepris et condamner la société Gold Coast Côte d'Azur immobilier au titre du préjudice locatif au paiement de la somme de 60 400 euros arrêtée au 24 septembre 2018 envers la SARI