Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2023, la société Samfisol, représentée par Me François Ferrari, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2007980

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2023, la société Samfisol, représentée par Me François Ferrari, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2007982

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2023, la société Samfisol, représentée par Me François Ferrari, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2007958

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 janvier 2023, la société Samfisol, représentée par Me François Ferrari, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2007957

Par jugement en date du 5 juillet 2024, le tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand a débouté Mme [U] [C] de l'ensemble de ses demandes et l'a condamnée aux dépens.

armatures des chaînages verticaux et des poteaux en béton armé, des jonctions des murs, des encadrements des ouvertures, que Monsieur [K] a réalisé les travaux de réalisation du béton de fondation ferraillé

le tribunal des pensions militaires de la Vienne la décision du 12 octobre 2017 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de pension militaire d'invalidité pour l'infirmité " arthrose fémoro-tibiale

[J] - Mandataire judiciaire de la société AIR MEDITERRANEE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Nissa JAZOTTES, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Sabine LAMBERT- FERRERO

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 03 JUILLET 2012 N°2012/564 Rôle N° 11/05088 SARL FT (TRANSPORTS FERRERO) C/ [B] [K]

C aurait ensuite apporté la Ferrari 458 à la société.

, avocat au barreau de RENNES INTIMÉES : LA SAS [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Fabienne MICHELET de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Cassandre FERARD

représenté par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assisté de Me Naceur DERBEL, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur André ROGIER

Représentés tous deux par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistés sur l'audience par Me Pascal FERRARIS de la SCP S. C. P. THUAULT. CHAMBAULT.

APPELANTS Monsieur [L] [I] Madame [K] [J] épouse [I] demeurant tous deux [Adresse 3] [Localité 4] représentés par la SCP RIBAUT (avocats au barreau de PARIS, toque : L0051) assistés de Me FERRARIS

LEZARDRJEUX Représentée par la SCP DUIFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour Assistée de Maître RIGAL, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE: Président : Mme FERRARI

92751 NANTERRE CEDEX représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Maître RICHARD, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré: Madame FERRARI

avoués à la Courassistés de Maître BUFFET, avocat au barreau d'ANGERSCOMPOSITION DE LA COUR :L'affaire a été débattue le 07 Juin 2005 à 14 H 15 en audiencepublique, devant la Cour composée de : Madame FERRARI

Ils s'enfuyaient avec les véhicules FERRARI F 430 SPIDER et PORSCHE CARRERA 4S TARGA.

Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 FEVRIER 2017 N°2017/ Rôle N° 14/24563 [J] [Q] C/ SNC TRAVAUX PUBLICS DE PROVENCE Grosse délivrée le : à : Me Jérôme FERRARO

Jonction avec 11/12455 SAS ADF MAINTENANCE INDUSTRIELLE C/ [X] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Patrice IMPERIALI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jérôme FERRARO