CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21NT00717_20221129
29 novembre 2022
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT00720_20221213
13 décembre 2022
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT00726_20221129
A ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT00729_20221129
B ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT00730_20221129
C ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT00732_20221129
DCA_21NT00734_20221213
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT00735_20220628
28 juin 2022
DCA_21NT00736_20221213
DCA_21NT00739_20221223
23 décembre 2022
Coiffet ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT00740_20221213
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT00741_20221223
DCA_21NT00742_20221223
1ère Chambre civile
6285e0ca6a1876057df5d240
17 mai 2022
dispositions de la loi du 1er juillet 1901 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric MALINGUE
17e chambre
6036f5ab896db5912157afb4
1 juillet 2015
clients français du site représentent moins de 1% de l'ensemble de la clientèle, - l'équipe de ventes et de marketing génère des coûts fixes élevés (82,9%) en pourcentage des ventes comparées à 51,5% à Mallorca
DCA_20NT02521_20220614
14 juin 2022
Coiffet, président-assesseur, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Launay, représentant la société Etablissements Leclerc Père et Fils.
DCA_20NT02582_20220719
19 juillet 2022
C, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Dubourg, représentant l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (
DCA_21NT00731_20221129
DCA_21NT00733_20221223
14e chambre
6262489cb1a50c277d4c5d20
21 avril 2022
ANGERS MARLY LOGISTICS INVESTMENT représentée par la SA AXA REAL ESTATE INVESTMENT MANAGERS SGP, N° SIRET : 498 27 6 3 10 (Rcs Nanterre) Tour Majunga - La défense 9 - 6 Place de la Pyramide 92800
Page 18 sur 19
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.