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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93924
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Chelles née le 18 Mars 1922 à Paris (75014) Mademoiselle Anne-Laure X... ... 75008 Paris née le 09 Juillet 1982 à Paris (75012) Représentées et assistées par Me Joëlle HOFFLER de la SCP MOUCHART
Source officielle2ème chambre section B
63be63c913ef607c90ab6694
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Sont ajoutées enfin plusieurs attestations confirmant l'existence d'un chemin de randonnée partant du [Localité 1] allant vers le col de Moucharzse passant par les deux portes devant le bâtiment « [27]
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61638eed0d12e998c06d9d40
5 janvier 2011
5 janvier 2011
BERNARD et associés COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 novembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, Présidente Mme Agnès MOUILLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163ee7c3ae8501efbbc535e
21 janvier 2010
21 janvier 2010
civile, l'affaire a été débattue le 26 Novembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, Présidente Madame Catherine LE BAIL, Conseillère Madame Agnès MOUILLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61640b1a9ca216971463288d
19 novembre 2009
19 novembre 2009
civile, l'affaire a été débattue le 15 Octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, Présidente Madame Catherine LE BAIL, Conseillère Madame Agnès MOUILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87ba7
10 novembre 2005
10 novembre 2005
personne de Mme Anne-Gaùlle D... 4 rue des Petits E... 75002 PARIS représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me VOVAN, avocat Société SERALU ENTREPRISE Route de Vendrennes 85640 MOUCHAMPS
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a9d
12 décembre 2006
12 décembre 2006
Christian REMENIERAS, Conseiller - Mme Agnès MOUILLARD, Conseillère qui en ont délibéréGREFFIER, lors des débats : Melle Maud FACQUERMINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c3fa
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Christian REMENIERAS, Conseiller -Mme Agnès MOUILLARD, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6440d81de704a005d1ed70bf
19 avril 2023
19 avril 2023
tapioca, sagou, succédanées du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67ef6c7c9a9834ffd825fad7
2 avril 2025
2 avril 2025
Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel, moutarde
Source officielleChambre 1-7
67ef71718d5c08d4a262e6b4
3 avril 2025
3 avril 2025
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-christine MOUCHAN Me Catherine COTTRAY-LANFRANCHI Me Hervé ZUELGARAY Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-1
6787546e181ea8ef9c1d72a8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
l'organisation judiciaire devant la Cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère Me Marie-Christine MOUCHAN
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb053
16 avril 2025
16 avril 2025
Je remplis le sucre, moutarde, pain, eau. Je nettoie les tables, je mets les chaises autour des tables.
Source officielle1ère chambre civile A
6162ec256c9bddc8258475c4
4 octobre 2012
4 octobre 2012
] [KO] [Z] né le [Date naissance 4] 1939 à [Localité 63] [Adresse 29] [Adresse 29] [Localité 46] représenté par Maître Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assisté de Maître Françoise MONHARD
Source officielle1ère Chambre - Section H
61633c0e7eadebb7307d1e2f
20 mars 2007
20 mars 2007
Henri LE DAUPHIN, Conseiller - Mme Agnès MOUILLARD, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61638eed0d12e998c06d9d42
5 janvier 2011
5 janvier 2011
- toque g347 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 novembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, Présidente Mme Agnès MOUILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e5
25 juin 2008
25 juin 2008
Christian REMENIERAS, Conseiller - Mme Agnès MOUILLARD, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.
Source officielle2ème Chambre Section 1
6163e58f578519f70b5ebab4
10 février 2010
10 février 2010
tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163f371700ef6338d4113b3
19 novembre 2009
19 novembre 2009
civile, l'affaire a été débattue le 08 Octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, Présidente Madame Catherine LE BAIL, Conseillère Madame Agnès MOUILLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616409151826438d67225b64
5 novembre 2009
5 novembre 2009
civile, l'affaire a été débattue le 24 Septembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, Présidente Madame Catherine LE BAIL, Conseillère Madame Agnès MOUILLARD
Source officiellePage 18 sur 20