Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
689c1c0a8b0dfb226fe66e58
12 août 2025
12 août 2025
décision : B N° RG 25/04381 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYZA Décision déférée : ordonnance rendue le 10 août 2025, à 16h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689c1c0b8b0dfb226fe66e68
12 août 2025
12 août 2025
décision : B N° RG 25/04373 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYX3 Décision déférée : ordonnance rendue le 10 août 2025, à 16h18, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680b18e898bcafcb3a63e0ed
24 avril 2025
24 avril 2025
décision : B N° RG 25/02247 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGPO Décision déférée : ordonnance rendue le 22 avril 2025, à 11h43, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680b18e898bcafcb3a63e0f3
24 avril 2025
24 avril 2025
décision : B N° RG 25/02244 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGMQ Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2025, à 15h19, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9058b
4 avril 2013
4 avril 2013
Monsieur Dominique TATOUEIX, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de TOULON, Monsieur André TOUR, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS, spécialement désignés comme
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90742
6 juin 2013
6 juin 2013
Monsieur Dominique TATOUEIX, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de TOULON, Monsieur André TOUR, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS, spécialement désignés comme
Source officielle1re Chambre B
6036ab622f49344ce3f9b1eb
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle15e Chambre A
6034315e12c76a22ed7ab9ed
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT00539_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
B A représentée par Me Deleurme-Tannoury conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'université de Rennes II une somme de 3 000 euros en application de l'article 37 de la loi n
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d6f
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Stéphane PAILHE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Localité 8] LE [Adresse 11], sis [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la SAS CABINET TABONI
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdac2f4ccd9e254f25242cb
24 mai 2019
24 mai 2019
Établissement 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Anne GUILLET DELATTRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0508 INTIMEES CPAM DE L'YONNE [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Amy TABOURE
Source officielleChambre 1-7
6811b6e544bf0d1935aef99c
29 avril 2025
29 avril 2025
RG 24/09042 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNNBP Ordonnance n° 2025/M86 Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 3] représenté par son syndic en exercice, la SAS SOCIETE DE GERANCE DU CABINET TABONI
Source officielle15e Chambre A
6160964941ad74d62c181878
5 septembre 2014
5 septembre 2014
du 14 septembre 2005, Vu les dernières conclusions déposées le 29 août 2013 par les époux [N] tendant à l'irrecevabilité des conclusions notifiées par l'ASL sous la représentation de la société TABONI
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
69748ddbcdc6046d47883851
23 janvier 2026
23 janvier 2026
la Cour : jugement rendu le 05 Avril 2022 par le Pole social du TJ d'[Localité 22] RG n° 20/00677 APPELANTE [11] POLE JURIDIQUE - SERVICE CONTENTIEUX - [Localité 3] représentée par Me Amy TABOURE
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00356_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
devant la cour avant cassation : Par une requête et un mémoire enregistrés, les 7 juin 2019 et 13 juillet 2020, la société Eiffage Rail Express, représentée en dernier lieu par Mes Berkani et Tabouis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830c784a89285d3f3337
20 août 2024
20 août 2024
03788 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ33Y Décision déférée : ordonnance rendue le 18 août 2024, à 14h40, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c8261c5372bffe825630d7
22 août 2024
22 août 2024
03818 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ4G4 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 août 2024, à 12h15, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689c1c0a8b0dfb226fe66e54
12 août 2025
12 août 2025
décision : B N° RG 25/04383 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYZF Décision déférée : ordonnance rendue le 09 août 2025, à 11h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680b18e998bcafcb3a63e101
24 avril 2025
24 avril 2025
décision : B N° RG 25/02237 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGLD Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2025, à 17h48, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officielleChambre 1-1
68f86843d7e432441d85c09e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
LE PORTOFINO représentée par Me Guillaume TATOUEIX, avocat au barreau de TOULON Appelante Madame [C] [S] Monsieur [G] [V] Tous deux représentés par Me Christophe DELMONTE de la SCP IMAVOCATS
Source officiellePage 18 sur 71