Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
61631c5348f63659ca90a5e1
25 novembre 2011
25 novembre 2011
présentes qu'ils auraient pu aider la collègue ; [V] [N] s'est levé et s'est approché très près d'elle ; il s'est mis à hurler, l'a traitant de parasite, lui disant qu'il lui manquait quelque chose dans le cerveau
Source officielleCour d'Appel
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22 décembre 2017
22 décembre 2017
au 19 avenue DU MARECHAL FOCH-77500 CHELLES Représentée et assistée sur l'audience par Me Damien JOST, avocat au barreau de PARIS, toque : B0229, substitué sur l'audience par Me Apolline LAROZE-CERVETTI
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01207_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 avril 2022, la société GTA Mayotte, représentée par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 2 du dispositif du jugement
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE01913_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Grossholz, rapporteure publique, - et les observations de Me Cervello pour le syndicat national
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03547_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Une IRM réalisée dès les premiers jours a mis en évidence des lésions très sévères du cerveau. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00628_20220509
9 mai 2022
9 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Cervello représentant le conseil départemental
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00414_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
D B, frère du requérant, qui présentait une tumeur au cerveau, a fait l'objet en 2023 d'une intervention chirurgicale, associée à une chimiothérapie, à la suite de laquelle il demeure atteint de séquelles
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01024_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A, qui a levé le secret médical, souffre d'insuffisance hypophysaire complète, consistant en une déficience de la production d'hormones produites par l'hypophyse, la glande endocrine du cerveau.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00136_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il produit ainsi un certificat médical faisant état de l’existence d’une intervention chirurgicale au cerveau en mai 2019 et d’un syndrome dépressif sévère suite à cette intervention et aux décès de son
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a0f
10 janvier 2020
10 janvier 2020
d'accessibilité ont été respectées notamment au regard de l'article R111-18-2 du code de la construction et de l'habitation; elle fait enfin valoir que le bureau de contrôle de Qualiconsult ainsi que Cerema
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03690_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
par un agent assermenté de la DDTM, le rapport d'un expert du 25 mars 2016 et sur les conclusions d'une expertise du centre d'études sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01188_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
au titre des années 2010 et 2011, elle ne le démontre pas par la production d'une étude réalisée par le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00427_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
inquiétant, ainsi qu'en atteste l'état de sa maison et de la végétation sur le terrain, et ne présente aucun des indices de mouvement décrits dans la méthodologie de terrain présentée par la société Cerema
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00275_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
le bureau d'études ATD en 2022 et du procès-verbal de constat d'un commissaire de justice du 14 juin 2024, que ces matériaux, qui répondent aux prescriptions techniques mentionnées dans le guide du CEREMA
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02999_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Le 27 septembre 2022, elle a été interpellée par les services de la police de l'air et des frontières de Cerbère en provenance d'Espagne.
Source officielle16e chambre
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30 avril 2020
30 avril 2020
cour composée de : Madame Patricia GRASSO, Président, Madame Sylvie NEROT , Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Nazia KHELLADI
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01923_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
B, ainsi pour l'entreprise José Munoz et l'entreprise Khemissi Façades, alors de surcroît que les montants des factures de ce dernier fournisseur ne peuvent être rapprochés des paiements.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00302_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
B, qui était né en 1922 à Sidi-Khulifa, en Algérie française, relevait, à la date du 3 juillet 1962, à laquelle l'annonce officielle des résultats du scrutin d'autodétermination est intervenue, du statut
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df94aaebb88318fda6b7
12 octobre 2023
12 octobre 2023
la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Luc RAVAZ, avocat au barreau de Paris, toque : D0450, substitué par Me Nejya KHELLAF
Source officielleChambre 4-6
63b91ab1b63d827c909cac06
6 janvier 2023
6 janvier 2023
a été remonté que vos propos avaient un caractère vexatoire et inadapté, à titre d'exemple: - Surnom humiliant: « greluche » à l'attention de Mme [U], - « rentre à la niche », « viens avec ton cerveau
Source officiellePage 19 sur 39