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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
669f477bb8a2ee2bca84af2c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
INTIMEE S.A.S. [4], sise [Adresse 2] représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 30 Avril 2024 : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c7d
10 décembre 2003
10 décembre 2003
5ème Chambre Sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRET DU 10 DÉCEMBRE 2003 RG :03/01378 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'AMIENS EN DATE DU 03 mai 2001 PARTIES EN CAUSE : APPELANT SA DUNLOP FRANCE Rue Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92877
15 octobre 2015
15 octobre 2015
: R167 SARL L'OFFICE CENTRAL D'ACCESSION AU LOGEMENT agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège no Siret : 306 522 491 ayant son siège au 48 avenue Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d60
13 octobre 2017
13 octobre 2017
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 16042 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mars 2014- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 09/ 06113 APPELANTS Monsieur Roger
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62833c205a52a8057d991809
16 mai 2022
16 mai 2022
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE (Pôle Social) EN DATE DU 15 septembre 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [E] [M] 55 rue des Villas 59150 WATTRELOS Assistée et plaidant par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a92
6 août 2003
6 août 2003
.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du six Août deux mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée de Isabelle LECLERCQ , Greffière. LA B...
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd91509
6 mai 2014
6 mai 2014
Alain Roger Michel X... C/ M. Jean-François Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91530
9 mai 2014
9 mai 2014
APPELANTE SCI SALENGRO 61, demeurant 61 avenue Roger Salengro - 13003 MARSEILLE représentée par Maître Philippe- Laurent SIDER, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Armenio
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f56e
24 avril 2012
24 avril 2012
COMPTA APPELANTE : SCI EMAULI représentée par ses dirigeants légaux 28 Rue Maurice Bouchor 69007 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON, assistée de Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
653ca6ca83c9498318209e8a
27 octobre 2023
27 octobre 2023
PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'EURE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN S.A. [7] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Christophe
Source officielle15e Chambre A
60335f34bca799104dce3c72
29 juin 2017
29 juin 2017
AYELA, avocat au barreau de PARIS, et Me Anne-Gaëlle TRICOT, avocat au barreau de PARIS INTIMES Syndicat des Copropriétaires IMMEUBLE ROSE LAWN sis 38, avenue du Roi Albert 1ER à CANNES 06400
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6347ac5029ffd2adfff4f390
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Cet immeuble, placé sous le régime de la copropriété, a pour syndic la société anonyme Roux.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90803
25 juin 2013
25 juin 2013
Christophe Y...
Source officielle14e chambre
6033a3edc4815e5851b43338
4 mai 2017
4 mai 2017
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 01 Juin 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2016R00227 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand ROL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69cf50aecdc6046d47f21ea7
1 avril 2026
1 avril 2026
de l'épaule droite déclarée comme une 'tendinopathie de la coiffe des rotateurs épaule droite' le 12 mars 2020 par M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0e63c25a97f0381f55d6
25 septembre 2014
25 septembre 2014
légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fadb
13 septembre 2012
13 septembre 2012
.-62100 CALAIS représentée par Me Roger CONGOS, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Didier DEHAME, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro
Source officielleChambre Sociale
6350e51642150aadff23dd26
19 octobre 2022
19 octobre 2022
ARRET DU 19 OCTOBRE 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'EVREUX du 10 Janvier 2020 APPELANTE : Société [5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
64a9001403029105dbedc39b
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Société DE DISTRIBUTION [Localité 4] ET DE [Adresse 5] - [7] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
6864bdeccf476b3ae0258537
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DU HAVRE du 16 Septembre 2024 APPELANT : Monsieur [H] [B] [Adresse 2] du 8 mai 1945 [Localité 3] représenté par Me Christophe
Source officiellePage 19 sur 40
GARAGE CHRISTOPHE ROUX
02/08/2026
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SOCIETE LE ROUX, Louis, Christophe Marcel René
Par acte SSP du 29/05/2026 à Châteauneuf sur Loire enregistré au SPFE du Loiret le 02/06/2026 Dossier n°2026 00021997 Référence 4504P01 2026 A 01232 Adresse du fonds vendu: 81 Grande Rue du Port 45110 CHATEAUNEUF-SUR -LOIRE Adresse du précédent exploitant: 81 Grande Rue du Port 45110 CHATEAUNEUF-SUR -LOIRE Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L 141-12 du Code de Commerce
14/06/2026
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BOUCHERIE ROUX CHRISTOPHE
11/05/2026
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Roux, Gerald, Jean-Christophe, Ludovic
07/05/2026
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LE ROUX, Christophe
17/04/2026
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