médicaux et assimilés.................... 84.838,90 francs . frais médicaux demeurés à charge............... 3.295,00 francs .

Préjudices patrimoniaux temporaires (avant consolidation) - Dépenses de santé actuelles 9.429,93 € Ce poste est constitué des * frais d'hospitalisation, frais médicaux et pharmaceutiques et massages

Préjudices patrimoniaux temporaires (avant consolidation) - Dépenses de santé actuelles 141'311,72€ Ce poste est constitué des frais médicaux et pharmaceutiques, frais de transport, massages,

et pharmaceutiques et des frais futurs.

Par courrier en date du 14 juin 2005, cet organisme social a fait connaître le montant définitif de sa créance s'élevant à 20. 466, 44 € et se décomposant comme suit : - frais médicaux et pharmaceutiques

hospitaliers, des frais médicaux et des frais pharmaceutiques pour un montant total de 15 761,52 euros.

PRÉJUDICES PATRIMONIAUX a) préjudices patrimoniaux temporaires (avant consolidation) Dépenses de santé actuelles (DSA)': 0,00 € Ce poste est constitué des frais médicaux et pharmaceutiques, frais

Elle a communiqué le montant de ses débours définitifs, soit la somme de 68 358,02 euros ventilée comme suit : - frais hospitaliers : 20 862,00 euros - frais médicaux : 1 000,52 euros - frais pharmaceutiques

Préjudices patrimoniaux temporaires (avant consolidation) - Dépenses de santé actuelles 6 233,67 € Ce poste est constitué des frais d'hospitalisation, frais médicaux et pharmaceutiques, massages

Préjudices patrimoniaux temporaires (avant consolidation) - Dépenses de santé actuelles 66 134,36 € Ce poste est constitué des frais médicaux et pharmaceutiques, frais de transport, massages,

d'expertise 914,69 ä - frais divers 561,73 ä - frais kilométriques 1 306,37 ä Par conclusions récapitulatives du 18 SEPTEMBRE 2002, Mr X... et son assureur LA MEDICALE DE FRANCE demandent le rejet

médicaux et pharmaceutiques exposés pour le compte de M.

, de transport, de massages, de radiologie, médicaux et pharmaceutiques.

Si l'ONIAM ne conteste pas les débours de la caisse s'agissant des frais d'hospitalisation, il conteste l'imputabilité à la seule hépatite des frais médicaux et pharmaceutiques qui s'élèvent à 25.604,90

futurs 83 435,85€ - 0,00 € 83.435,85 € - 0,00 € -frais divers restés à la charge de la victime : *frais médicaux et assimilés : 28.472,50 € 28.472,50 € *frais d'aide ménagère:

Frais médicaux restés à charge sauf mémoire : 2.153,72 € 3. Frais divers : 3.680,00 € 4. Tierce personne temporaire : 125.040,00 € 6.

Ne peuvent pas donner lieu à indemnisation sur le fondement de ce texte tel qu'interprété par le Conseil constitutionnel dans sa décision no 2010-8 QPC du 18 juin 2010, les préjudices tels que les frais

médicaux, - PGPA : DÉBOUTÉ - Frais divers : ' Frais au titre des biens matériels : DÉBOUTÉ ' Frais de déplacement : DÉBOUTÉ - Assistance par tierce personne : 2 165,74 euros B) Préjudices

Si la CPAM du Puy-de-Dôme verse au dossier un état des frais médicaux et pharmaceutiques qu'elle a exposés, ce seul document, ainsi que le soutient le groupement hospitalier en défense, ne permet pas de

préjudices Le salarié victime d'un accident du travail bénéficie d'un régime de réparation forfaitaire prévoyant, selon l'article L. 431-1 du code de la sécurité sociale, la prise en charge des frais