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43 résultats pour « Bouquiaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162c1ce34defd4c4b3b4639

Appel

31 octobre 2012

31 octobre 2012

exploités et disponibles à la vente en format de poche aux éditions PRESSES POCKET, qu'il n'est pas davantage démenti que quinze romans de l'auteur ont été intégrés à compter de 1993 dans la collection 'BOUQUINS

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_19TL23448_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 octobre 2019, Mme C née A, représentée par Me Lacombe-Bouviale, demande : 1°) de rejeter la requête du centre hospitalier d'Albi ; 2°) par la voie de l'appel

Source officielle
CA

1ère Chambre

68de071c1bc19e7640ea3e27

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

septembre 1971 à [Localité 11] (31) de nationalité française [Adresse 2] Représentés par Maître Olivia MARIOL de la SELARL MARIOL, avocat au barreau de PAU, et assistés de Maître Sylvia LACOMBE-BOUVIALE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6787524dfc8e837eda8a61cc

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 APPELANT : [Y] [F] né le 26 Avril 1968 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Agnès BOUQUIN

Source officielle
CA

5ème Chambre

680c68b7230da8dfaf90c0f6

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 26 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Patrice BOUQUIN

Source officielle
CA

5ème Chambre

680c68b6230da8dfaf90c0f0

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 26 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Patrice BOUQUIN

Source officielle
CA

5ème Chambre

680c68b7230da8dfaf90c0f8

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 26 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Patrice BOUQUIN

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

659e49f855379800088473e9

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

La société exploitait, sous l'enseigne « Bouquinerie du Centre », une librairie située dans le centre-ville de [Localité 4], [Adresse 6].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875b2

Appel

12 mai 2005

12 mai 2005

Alain Y..., connu pour son engagement social au sein de son entreprise, prépare également la sortie d'un bouquin en collaboration avec le journaliste lyonnais Denis Y qui édite un magazine spécialisé dans

Source officielle
CA

5ème Chambre

68f07bf98df3795388ea99bc

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

le [Date naissance 3] 1934 à [Localité 19] [Adresse 4] [Localité 12] représenté par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, postulant, avocat au barreau de RENNES représenté par Me Agnès BOUQUIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d57

Appel

15 septembre 2006

15 septembre 2006

Dans leurs attestations, Messieurs E..., Nelens, Dassonville et Bourbiaux insistent sur l'autonomie dont disposait Monsieur B... qui en faisait, selon eux, un interlocuteur d'une grande efficacité.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63c79b5fda31367c908eb63b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

N° Portalis DBVM-V-B7F-KYOV N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Johanna ABAD Me Agnès BOUQUIN

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67f603fbebd72824438567a0

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[V] [G] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 7] (Turquie) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Agnès BOUQUIN, avocat au barreau de LYON, toque : 1459 INTIMEES : La CAISSE D'EPARGNE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68fb978511af6ba0065f4318

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

FONCIERE EQUIFI, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Lou GODARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Sylvia LACOMBE-BOUVIALE, avocat au barreau de TOULOUSE,

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

679875dc5d0c5ebad4c058e8

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Je veux me concentrer sur mes bouquins. Je veux tout faire pour valider mon master et faire le métier que je veux.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA03615_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. d'Haëm, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de Mme Bouquioux, avocate

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6788a094a1dbfbd5d79cd56a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Localité 4] ASSOCIATION LIGUE OCCITANIE DE BADMINTON [Adresse 6] [Localité 3] Représentées par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentées par Me Sylvia LACOMBE-BOUVIALE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

64a66048bbd03a05db965251

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

DEGUERRY de la SELARL DEGUERRY, PERRIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [R] [J] né le 18 Décembre 1958 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Agnès BOUQUIN

Source officielle
CA

4ème B chambre sociale

5fdc2408a53a04482682af53

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Au même moment l'intéressé s'occupait de ses affaires personnelles comme le prouvent les classeurs et documents trouvés sur son bureau ainsi que des bouquins et écoutant de surcroît la musique. ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603659fd63101bba6b52fd4b

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

servant de base aux multiples ce que conteste Mme [J] ; Considérant que le contrat a stipulé que la réalisation se ferait d'une part à partir de 6 pièces existantes à l'issue de l'exposition de la Bouquinerie

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

TRANSPORTS BOUQUIAUX

SIREN 939537486GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

un fonds de commerce itinérant de transport routier

21/03/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

DOCTEUR BOUQUIAUX ET ASSOCIES

SIREN 449016757GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Cessation d'activité et dissolution de la société

14/02/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BOUQUIAUX OLONNE

SIREN 450665609GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

13/07/2023

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Dépôts des comptes

BOUQUIAUX OLONNE

SIREN 450665609GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

16/01/2022

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Dépôts des comptes

BOUQUIAUX OLONNE

SIREN 450665609GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

16/01/2022

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