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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86544
6 novembre 2002
6 novembre 2002
Il a en conséquence rejeté la demande de la brasserie tendant à la fixation de la créance de la SA La Grande Brasserie Météor au passif de la SARL Mezza Luna à la somme de 180.000 francs.
Source officielleChambre 1 A
62833c295a52a8057d991859
11 mai 2022
11 mai 2022
Elle fait valoir la mauvaise foi de la société Brasserie de Tahiti.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b33
2 novembre 2001
2 novembre 2001
BRASSERIE KRONENBOURG à l'encontre de laquelle la S.A.
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
- condamné la société AB-HM à payer à la société Brasserie Milles la somme de 4'911,37 euros au titre de la valeur du matériel mis à disposition'; - condamné la société AB-HM à payer à la société Brasserie
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e4
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Milles'; - juger que la demande de la société Brasserie Milles est mal fondée ; en conséquence, réformer en toutes ses dispositions le jugement attaqué ; - débouter la Brasserie Milles de l'ensemble
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e79
10 décembre 2001
10 décembre 2001
SAVIGNY AMBULANCES 18 rue de la Receveuserie 41360 SAVIGNY SUR BRAYE et ayant établissement secondaire à l'enseigne "TAXI DE BESSE SUR BRAYE/TAXI COLIS" 38 rue Jean Jaurès 72310 BRESSE SUR BRAYE représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e7a
10 décembre 2001
10 décembre 2001
SAVIGNY AMBULANCES 18 rue de la Receveuserie 41360 SAVIGNY SUR BRAYE et ayant établissement secondaire à l'enseigne "TAXI DE BESSE SUR BRAYE/TAXI COLIS" 38 rue Jean Jaurès 72310 BRESSE SUR BRAYE représentée
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
642fb623cece1704f57475ae
6 avril 2023
6 avril 2023
Brasserie Vigneron de toutes autres demandes, - condamné la société Brasserie Vigneron à payer la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens'.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85764
28 juin 2001
28 juin 2001
BRASSERIES HEINEKEN, venant aux droits de la SNC BRASSERIES HEINEKEN, un contrat d'approvisionnement exclusif portant sur 17 bières en fût et en bouteilles pour une durée de 84 mois.
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8addb
31 janvier 2008
31 janvier 2008
La société Bray Transports a relevé appel de ce jugement. 4.
Source officielleChambre commerciale
6970aa47cdc6046d47186a9d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Brasserie Milles, ces derniers étant d'une valeur totale de 115 589,45 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86295
21 mars 2002
21 mars 2002
Gérard C... et de la SNC BRASSERIE LE 1900 à l'encontre de M. D..., - déclaré irrecevable l'appel en garantie formé par la SNC BRASSERIE LE 1900, M. Y... X... et M.
Source officielleChambre Commerciale
652a30957ed1ea8318112512
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Dans ses dernières conclusions notifiées le 28 février 2023, la SARL Brasserie de la Mairie demande à la cour de : - dire recevable et bien fondé l'appel interjeté par la société Brasserie de la Mairie
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c85f
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Selon la société Brasserie de l'Etoile, cet établissement a ouvert ses portes le 8 décembre 2004.
Source officielle1re Chambre C
6162dcfbcadecb9ef7c7e036
21 juin 2012
21 juin 2012
BRASSERIE PRESTIGE C/ S.C.I.
Source officielle2° chambre
5fdde0f5b73cac84301957f2
17 juillet 2018
17 juillet 2018
Une facture de la société Brasserie Milles du 30 août 2012 de 30.737,68 euros n'a pas été honorée, suite à une traite impayée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86065
13 juin 2002
13 juin 2002
déboutant la société LA BRASSERIE DE LA VOGUE de ses autres demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6f2
23 mars 2011
23 mars 2011
Dans le cadre d'un contrat de brasserie, la SAS LES BRASSERIES KRONENBOURG s'est portée caution des engagements de la SARL LA CANTINA DEL PATIO de toute somme en capital, intérêts, frais, commissions et
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdc324db12e07563f4bfeb6
13 décembre 2018
13 décembre 2018
- N° Portalis 35L7-V-B7B-B2VEZ Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Février 2017 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 15/14239 APPELANTE SAS KRONENBOURG,( précédemment BRASSERIES
Source officielle4ème Chambre
67932fd19097fd849ae8aadc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Suite à un incendie le 9 août 2016, l'indivision [J], la société Brasserie de la Gare ainsi que la société Tourinvest exploitante de l'hôtel au-dessus de la brasserie, impactées par le sinistre, ont confié
Source officiellePage 2 sur 78
BRAYSSE, Claude, Boris, Christophe, BRAYSSE
02/12/2024
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BRAYSSE, HERBIN, Claude, Boris, Christophe, Rémy
Acte Authentique en date du 31/03/2023. Adresse de l'ancien propriétaire : 6 Place Pont Picard 38680 PONT-EN-ROYANS. Adresse du nouveau propriétaire : Grand Rue 38680 PONT-EN-ROYANS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/05/2023
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JOCE 4 YOU, BRAYSSE, Jocelyn, Grégory, Lionel
24/02/2021
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BRAYSSE, Jocelyn, Grégory, Lionel
04/08/2020
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BRAYSSE, Jocelyn, Grégory, Lionel
20/01/2019
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