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309 résultats pour « COGNET ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

S.A.S. LAZARD FRERESc/Maître Jean-François X

6253ca0cbd3db21cbdd89eaf

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

suivant déclaration d'appel en date du 03 novembre 2006, à : Maître Jean-François X..., ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la S.A.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

COGNET-ESCANOR

SIREN 572229268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

26/11/2014

Voir →

Modifications diverses

COGNET-ESCANOR

SIREN 572229268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

15/10/2014

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Dépôts des comptes

COGNET-ESCANOR

SIREN 572229268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

05/08/2014

Voir →

Dépôts des comptes

COGNET-ESCANOR

SIREN 572229268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

20/08/2013

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Modifications diverses

COGNET-ESCANOR

SIREN 572229268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

12/12/2012

Voir →

CA

1ère chambre 1ère section

6163231f3dbed56e5e2c2fbe

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

« rock right now with the piano man» pressés, - Le nombre de coffrets «rock right now with the piano man» vendus à leurs clients, - Le nombre de coffrets «rock right now with the piano man» encore

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c1

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

X..., ès-qualités de représentant syndical au Comité d'Entreprise des IRN, a intérjeté appel de l'ordonnance. Son mémoire ampliatif a été déposé le 23 janvier 2014.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61634d001c666ce2d9a48d62

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

[R], ès qualités de liquidateur amiable : Considérant que M.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6979ff69cdc6046d47f928bb

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

liquidateur judiciaire dela société [25], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira GRAGUEB CHATTI et Me Jérôme COCHET

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6979ff6bcdc6046d47f928d3

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

MARSEILLE Monsieur [F] [E], demeurant [Adresse 15] représenté par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira GRAGUEB CHATTI et Me Jérôme COCHET

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6979ff6ecdc6046d47f92914

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

MARSEILLE Monsieur [D] [L], demeurant [Adresse 20] représenté par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira GRAGUEB CHATTI et Me Jérôme COCHET

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6979ff70cdc6046d47f92926

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

MARSEILLE Monsieur [X] [G], demeurant [Adresse 20] représenté par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira GRAGUEB CHATTI et Me Jérôme COCHET

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6979ff73cdc6046d47f92969

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

MARSEILLE Monsieur [O] [T], demeurant [Adresse 20] représenté par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira GRAGUEB CHATTI et Me Jérôme COCHET

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6979ff75cdc6046d47f92983

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

MARSEILLE Monsieur [B] [D], demeurant [Adresse 20] représenté par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira GRAGUEB CHATTI et Me Jérôme COCHET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93129

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

F..., qui n'a détecté aucun échauffement ni désordre dans les connexions des différents coffrets dont le coffret DC- PT6.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6929ded0b3dd52896a81744e

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[M] [O], représentée par Me [M] [O], ès-qualité de mandataire liquidateur de la Société JS SERVICE - GREEN PLANET, selon jugement du TC de Lyon du 09/04/2024 [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 5]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fca2f340a545067a49c150a

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

de Cognac confirmant 'l'homologation officielle des habillages de Cognac sous la marque [S] [C]' pour 'une bouteille sérigraphiée Cognac - VSOP (modèle Etats Unis' et 'une bouteille sérigraphiée Cognac

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f928

Appel

11 juin 2012

11 juin 2012

COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU onze juin deux mille douze APPELANTE : SARL INTER SURVEILLANCE ASSISTANCE, prise en la personne de son représentant légal 2 Rue du Cochet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fdfd

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Gaston Y... à payer à la Selarl X..., ès qualités, la somme de cent mille FCFP au titre de l'article 700 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie ; - condamné M.

Source officielle
CA

6ème Chambre

67ef6e1447c7caf29d4c4ee3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[U] aux fins de voir condamner la société [G] [O], ès qualités, à lui payer la somme de 10 000 euros).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a770

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

BP 13 79250 NUEIL LES AUBIERS Représenté par Me Catherine CORGNET (avocat au barreau de NANTES) CENTRE DE GESTION ET D'ÉTUDES AGS (CGEA) Les Bureaux du Parc Avenue JG Domergue 33049 BORDEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa5e

Appel

13 février 2008

13 février 2008

PIMOUGUET-LEURET, mandataire judiciaire, ès qualités de représentant des créanciers de Monsieur Francis Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-4

68e899ed60ca52a2831c01c2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DEMANDEURS SUR DEFERE Maître [X] [R] se la SCP [Z] [R] & LAGEAT agissant ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS MILEE, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Gaël SOURBE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874be

Appel

12 novembre 2004

12 novembre 2004

POZZOLI ÈS QUALITÉ D'ADMINISTR Y ÈS QUALITÉ DE REPRÉSENTA CGEA DE CHALON SUR SAONE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de FIRMINY du 21 Juin 2001 RG : 200000054 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE

Source officielle