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34 résultats pour « Elisabeth SCHNEIDER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3f8

Appel

23 mai 2007

23 mai 2007

VIEUX, Présidente Monsieur Jean Pierre MAUBREY, Conseiller Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Evelyne MUDRY, lors des débats ARRET : - contradictoire

Source officielle
CA

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Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Radiations

Mon grenier, PERRUSSON, Elisabeth Christiane Marie, SCHNEIDER

SIREN 324290758Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

17/11/2022

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Radiations

BUCHER, Sylvia, Elisabeth, SCHNEIDER

SIREN 518861158Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

23/10/2022

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Radiations

SCEA SCHNEIDER ELISABETH

SIREN 420507733GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

21/04/2021

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Créations

Mon grenier, PERRUSSON, Elisabeth Christiane Marie, SCHNEIDER

SIREN 324290758GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

30/06/2020

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Radiations

PERRUSSON, Elisabeth Christiane, SCHNEIDER

SIREN 324290758GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

25/10/2019

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Chambre 1-1

6a1fc139cdc6046d47ea4979

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

H] née le 01 Février 1958 à [Localité 3] demeurant [Adresse 4] tous deux représentés par Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Nicolas SCHNEIDER

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f1a42acdc6046d47eead40

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

183 Rôle N° RG 21/13156 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BICMW [C], [O], [A] [G] C/ S.C.I. [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rémi JEANNIN Me Nicolas SCHNEIDER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888d9

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

No :No RG : 05/03340 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal d'Instance de TOURS en date du 16 Septembre 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :Madame Géraldine X... épouse Y..., ... représentée par Me Elisabeth

Source officielle
CA

1ère chambre

62624820b1a50c277d4c5afd

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

de la SELARL AURELIE SCHNEIDER, Plaidant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉES : Madame [C] [R] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01981_20260216

Admin. Appel

16 février 2026

16 février 2026

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Schneider, représentant la SAS Alubat Normandie, et celles de Me Domingues, substituant Me Gillet, représentant l’ENSA de

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162cf6b8b4dc27576e7b727

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

par son gérant de tutelle : L'ASSOCIATION TUTELAIRE RHONE-ALPES - [Adresse 1] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 9] (Rhône) [Adresse 12] [Adresse 12] [Adresse 12] représenté par la SCP Elisabeth

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

601363a6f80a60b07288f264

Appel

27 janvier 2021

27 janvier 2021

] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0947, avocat postulant Assisté de Me Frédéric SCHNEIDER

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03019_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Il résulte de l'instruction et notamment de l'étude d'impact que seize espèces de chiroptères ont été recensées sur le site du projet dont la barbastelle d'Europe, le grand murin, le minioptère de Schreibers

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00657_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Elisabeth Jayat, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62c67c49ca9bf263790307d0

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 06 JUILLET 2022 APPELANTE : Société JST TRANSFORMATEURS [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62c67c49ca9bf263790307d2

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 06 JUILLET 2022 APPELANTE : Société JST TRANSFORMATEURS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62c67c49ca9bf263790307d4

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 06 JUILLET 2022 APPELANTE : Société JST TRANSFORMATEURS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6162fa8d687317f24325aef0

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 6] Représentée Me Jacques PELLERIN de la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avocats au barreau de PARIS, toque L018 Assistée par Me Elisabeth

Source officielle