Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
6036ffc46537959a9ac22c5d
26 juin 2015
26 juin 2015
FILMS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50b5857dd64cbdaa61c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04895 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGNR Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2024, à 15h48, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50b5857dd64cbdaa624
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04899 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGN5 Décision déférée : ordonnance rendue le 19 octobre 2024, à 16h40, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01837_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ellie ; - et les conclusions de M. Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50b5857dd64cbdaa620
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04897 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGNW Décision déférée : ordonnance rendue le 19 octobre 2024, à 16h12, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50b5857dd64cbdaa632
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04906 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGO5 Décision déférée : ordonnance rendue le 21 octobre 2024, à 12h34, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50c5857dd64cbdaa634
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04907 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGO6 Décision déférée : ordonnance rendue le 21 octobre 2024, à 11h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50b5857dd64cbdaa622
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04898 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGN4 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2024, à 15h55, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50b5857dd64cbdaa626
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04900 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKGOH Décision déférée : ordonnance rendue le 21 octobre 2024, à 10h28, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
627df9400d41e0057d43e5f4
12 mai 2022
12 mai 2022
90 583 euros à titre d'intérêts compensatoires ; Condamner Label Télé à rembourser les sommes versées suite au jugement du Tribunal de commerce ; Débouter en conséquence Label Télé de toutes
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603642e3d65aa1a4a35328f2
23 novembre 2015
23 novembre 2015
La cour relève que la société Hôtel Champs-Elysées s'était engagée à effectuer des travaux d'un montant de 10 millions d'euros et qu'elle est actuellement bloquée du fait de la procédure d'appel.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02498_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
B... est entré en France en septembre 2016, muni d’un visa D mention « étudiant », délivré par le consulat général de France à Tunis, afin d’intégrer l’école d’ingénieurs ELISA Aérospace spécialisée dans
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86671
7 novembre 2002
7 novembre 2002
présenté à ELIS le 15 mai 1996.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0e2bc25a97f0381f52f3
13 novembre 2014
13 novembre 2014
mail du 19 septembre : -le poste de responsable du pôle Assistance Technico Commerciale -ATC- , au bureau de Barclays Patrimoine Elysées
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60340726543965b6c66c468a
15 février 2017
15 février 2017
aux restaurants Elior.
Source officielleRéférés Civils
68f864f75d3e42c22e13b99f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 21 OCTOBRE 2025 Monsieur Thomas VASSEUR, premier président de chambre, délégué par ordonnance de monsieur le premier président, GREFFIER Madame Elise
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60371fbd0acc79b9da12e2e3
4 juin 2015
4 juin 2015
- signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Madame Wafa SAHRAOUI, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle14e chambre
6034fa47525ab227f445105b
13 juillet 2016
13 juillet 2016
Ordonnance rendue le 25 Août 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 15/01830 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell FERCHAUX- LALLEMENT
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60351cb1529ab548287abd08
16 juin 2016
16 juin 2016
- signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Madame Wafa SAHRAOUI, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616333ccf74a27a178b8432a
7 juin 2011
7 juin 2011
Cour : jugement du 24 mars 2009 -Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG n° 06/05289 APPELANT Monsieur [B] [X] [Adresse 3] [Localité 4] SUISSE représenté par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT
Source officiellePage 2 sur 6
LABBE, Déborah, Elise, Colette, LEROY
08/09/2024
Voir →
LABBE, Déborah, Elise, Colette, LEROY
01/02/2024
Voir →
Labbe, Déborah Elise Colette, Leroy
08/07/2018
Voir →
LA CAVERNE DES P'TITS LOUPS, LABBE, Déborah Elise Colette, LEROY
13/06/2018
Voir →