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16 805 résultats pour « Emmanuelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886cb

Appel

29 juin 2006

29 juin 2006

No 06/01854 AFFAIRE : Emmanuel X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce3f

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

Emmanuel X... a signé le même jour avec la société CONVERGENCE ACHATS un nouveau contrat de travail ; Que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d13d

Appel

30 juin 2009

30 juin 2009

SELARL EMMANUEL X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f882

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

APRÈS COMPENSATION CONDAMNER Monsieur Emmanuel X... à payer à Monsieur André X... la somme de 2 434, 88 euros à titre de solde du préjudice pour vol.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fc2

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

No 05/01097 AFFAIRE : Emmanuel X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92377

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Emmanuel X... demande l'infirmation de l'ordonnance du 14 août 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a49

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

Par acte d'huissier de justice du 11 mai 2016, la société Emmanuel Garcin a assigné la société Le Clos de Jane en paiement de dommages-intérêts sur le fondement de la clause pénale.

Source officielle
CA

Sociale E salle 1

5fddb96a80016f6042cd3b31

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Vous m'avez répondu que vous pensiez que je n'avais qu'à y mettre EmmanuelG... qui vous a remplacé l'année dernière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcd8

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

No 11/01847 AFFAIRE : Emmanuelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1d4

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

A) C / Emmanuel Y...

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1a76ffcdc6046d47750d0d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LYONNAISE DE BANQUE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle DORET de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre 20

64b8d0a7a5d4a205dbc5cdf1

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

La SAS EMANUEL LANG a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd9309b

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

Emmanuel X... et Mme Vanina Y... une indemnité sur ce fondement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abde

Appel

29 février 2008

29 février 2008

FAITS ET PROCÉDURE Monsieur Emmanuel X... a été engagé par la S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c11

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Hervé Y..., la somme de 800 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile et condamné Mme Emmanuelle X... aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdd44688f38a9aca8208a3d

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Emmanuel X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff3d

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

X...; Entendus Monsieur Emmanuel X..., Me Dominique OZENNE représentant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd89908

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

****************************************************** RG : 07/02289 CONTREDIT A UN JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES de DE LAON en date du 11 mai 2007 PARTIES EN CAUSE : Monsieur Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9021a

Appel

4 février 2013

4 février 2013

Emmanuel X... ; Entendus M. Emmanuel X..., Me Romain BOULET assistant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896c2

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

Emmanuelle X... a, le 03 novembre 2006, régulièrement relevé appel de ce jugement.

Source officielle

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Radiations

PEBE, Noémie, Jeanne, Emmanuelle

SIREN 108233727Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

20/09/2026

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Créations

LIBERGE, Emmanuelle, Gwénaëlle, Gaëlle

SIREN 109919605Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

20/09/2026

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Radiations

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DUFOUR JEAN LUC & EMMANUELLE

SIREN 432087674Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

18/09/2026

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Modifications diverses

DIAS, Emmanuelle, BEYSSEN

SIREN 106889314Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

18/09/2026

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Radiations

ANG, Kim-Emmanuelle

SIREN 100186527Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

18/09/2026

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