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28 résultats pour « Frédéric Doueb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

6788a226b815c30a4df70b20

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

AJK prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 25] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

615e0dedc25a97f0381f507f

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

[Localité 1] Représentés par Me Jean-Claude ALLE, avocat au barreau de MONTPELLIER DEMANDEUR ET DEFENDEUR AU CONTREDIT SAS PRESSTALIS [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61629bb7eaaf44d62f53e866

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Mars 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/12545 APPELANTE La SARL KAMEZ, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

60344b9e501f6e3c06d6cfdc

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

RCS de Paris n° B 3 29 726 22828 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric DOUËB, avocat au barreau de PARIS, toque : C1272 DIRECTION RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES [Localité 1] Commissariat

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162700818eff35429d864f8

Appel

13 septembre 2013

13 septembre 2013

ALLIANZ IARD [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Maître Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN (avocat au barreau de PARIS, toque : L0034) assistée de Maître Frédéric MALAIZE , plaidant pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5a7

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

appelés en garantie : 1) Monsieur Gilbert X..., demeurant... à 67000 STRASBOURG, 2) Monsieur Armand Y..., demeurant... à 67800 BISCHHEIM, 3) LA SA KIEHL ET FILS, ayant son siège social 17, Rue Frédéric

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CAA

3ème chambre

DCA_23TL01772_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Après avoir fait l'objet d'un placement provisoire auprès du service de l'aide sociale à l'enfance du département du Doubs à compter du 19 juin 2019, l'autorité judiciaire a ordonné son placement auprès

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA01020_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

bon de remise ou de transport n'a été fourni, et les recherches effectuées par la brigade de contrôle et de recherches ont mis en évidence que l'adresse de facturation située 46 Grande rue à Besançon (Doubs

Source officielle

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