Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888e2
12 octobre 2006
12 octobre 2006
Cour, plaidant par Me Nathalie VINCENT, avocat au barreau de NICE INTIMÉS Madame Sylvie X... épouse Z... née le 13 Novembre 1945, demeurant PITTSBURGH (PA 15217-1048) ETATS-UNIS représentée par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS
Source officielle8e Chambre A
6162fa8d687317f24325aef3
2 février 2012
2 février 2012
APPELANTS Monsieur [V] [S] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 9], demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avoués à la Cour, assisté par Me Céline COLONNA
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b70
20 décembre 2007
20 décembre 2007
PEYROTTES ET FILS C/ CREDIT LYONNAIS Grosse délivrée le : à :JOURDAN BLANC Arrêt en date du 20 décembre 2007 prononcé sur saisine de la Cour suite à
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba2
10 janvier 2008
10 janvier 2008
A DOITRAND FRERES, assignée le 17 / 07 / 2006 et le 9 / 10 / 2007 à personne habilitée, demeurant Saint Germain Laval-42260 GREZOLLES représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfee
4 mars 2009
4 mars 2009
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Frédéric SARRAZIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Jean Marc Y..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4ea
24 janvier 2008
24 janvier 2008
AXA FRANCE IARD venant aux droits d'AXA COURTAGE, elle- même venant aux droits de la COMPAGNIE UAP, demeurant 26 Rue Drouot- 75009 PARIS représentée par la SCP JOURDAN- WATTECAMPS, avoués à la Cour,
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb01
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Grosse délivrée le : à : BLANC JOURDAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date du 07 Janvier 2003 enregistré au répertoire général
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b821
16 janvier 2008
16 janvier 2008
BUREAU CENTRAL FRANCAIS Grosse délivrée le : à : la SCP COHEN la SCP JOURDAN la SCP LATIL la SCP BLANC réf 011610BT0523166 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616290d1e498f0b428bb835e
5 septembre 2013
5 septembre 2013
le 23 mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente chargée d'instruire l'affaire Madame Patricia POMONTI, Conseillère Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb77
2 octobre 2008
2 octobre 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Pierre DARMON, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Patrice HUMBERT, avocat au barreau d'AIX
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a963
13 novembre 2007
13 novembre 2007
JOURDAN, WATTECAMPS, Avoués associés, la S. C. P. LIBERAS, BUVAT, MICHOTEY, Avoués associés, la S. C. P. COHEN, GUEDJ, Avoués associés, la S. C. P. SIDER, Avoués associés, la S. C. P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616243c51217cad6c01649ce
28 novembre 2013
28 novembre 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 26 septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente chargée d'instruire l'affaire Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab23
10 janvier 2008
10 janvier 2008
CHAMBRE DES INDEPENDANTS DU PATRIMOINE Grosse délivrée le : à : JOURDAN TOUBOUL ERMENEUX COHEN BLANC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c76f
4 septembre 2008
4 septembre 2008
-06800 CAGNES-SUR-MER représentés par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Maurice GARNERO, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS DEMANDEURS DEVANT LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a38c
11 mars 2008
11 mars 2008
demeurant ...-31570 SAINT PIERRE DE LAGES représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Pierre VIVIANI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Véronique SAURIE
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c834
12 novembre 2008
12 novembre 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour Madame Josiane Raymonde C... épouse B..., née le 01 Novembre 1946 à MARSEILLE (BOUCHES DU RHONE), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c0
11 mars 2008
11 mars 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Pierre VIVIANI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Véronique SAURIE, avocat au barreau de NICE Madame Stivina
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b12c
24 mai 2007
24 mai 2007
VAROISE D' EXPLOITATION, demeurant Nouveau Port du Lavandou- 83980 LE LAVANDOU représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Maître Bertrand ROI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b997
13 décembre 2007
13 décembre 2007
SEBASTIEN, représenté par son syndic en exercice, la SARL CERUTTI GESTION IMMOBILIERE, demeurant SARL CERUTTI GESTION IMMOBILIERE-3 Avenue Victor Hugo-06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN représenté par la SCP JOURDAN
Source officiellePage 2 sur 2