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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b15
25 novembre 2015
25 novembre 2015
Mme Josette Y...étant au moment des faits hébergée par son fils, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f5d
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Enfin elle demande la condamnation de Josette X... à lui payer 6000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile. Par conclusions du 17 juillet 2014 Mme Josette X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bae7
30 juillet 2008
30 juillet 2008
C --------------------- RG N : 06 / 00171 --------------------- Josette X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac0b
25 juillet 2007
25 juillet 2007
C/ S.A SOFINCO COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 25 JUILLET 2007 APPELANTE : Madame Josette X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
Madame Josette Xc/LA S
6253cc1abd3db21cbdd8f230
12 janvier 2012
12 janvier 2012
Par lettre déposée au greffe du tribunal d'instance de Bordeaux le 20 juillet 2011, l'avocat de Josette X... a formé contredit à l'encontre de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6e
14 septembre 2011
14 septembre 2011
en son action, rejeté les demandes de Madame Claudine Josette Y... épouse Z..., condamné Madame Claudine Josette Y... épouse Z...à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence PLEIN SOLEIL à
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd58
17 juin 2008
17 juin 2008
LAND ROVER, prononce la résolution du contrat de vente intervenu entre Josette Y... et le Garage PASSION AUTOMOBILE, condamne le Garage PASSION AUTOMOBILE à payer à Josette Y... la somme de 27 900
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c205
6 mai 2008
6 mai 2008
Par déclaration du 16 mai 2007, Marie Josette X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa86
18 décembre 2007
18 décembre 2007
No 2007 / Rôle No 07 / 01720 Josette X... C / Eric Y... Christine Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93759
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Mme Josette X...et Mme Céline Y...ont été convoquées le 5 octobre 2016 à l'audience du 10 novembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6bf
5 novembre 2008
5 novembre 2008
COMPAGNIE L'EQUITE C / Josette Y... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c32f
25 juin 2008
25 juin 2008
F... et à François G... ; - de déterminer le préjudice de Josette F... et de François G..., d'AXA et d'AGIPI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccab
17 octobre 2008
17 octobre 2008
de licenciement soit : 1289, 20 €, DÉBOUTE Madame Josette X... de ses autres demandes (...) » Vu les conclusions de Madame Josette X..., appelante, déposées le 22 janvier 2007 et soutenues à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aab
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Josette Y...a accepté la convention de reclassement personnalisé.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91623
21 mai 2014
21 mai 2014
RG N : 13/ 00653 AFFAIRE : Mme Josette X... veuve Y... C/ Mme Sylvie Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cae8bd3db21cbdd8c6ed
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Josette Y... estime pour sa part que la capitalisation commence à courir à compter du 06 avril 1990.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a69
9 mars 2017
9 mars 2017
Philippe X... a fait assigner en référé Mme Josette Y... divorcée X..., M. Antoine X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ebd
16 février 2006
16 février 2006
C/ ASS TUTELAIRE GARDOISE COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 16 FEVRIER 2006 APPELANTE : Madame Josette X... 17 Rue Séguier 30000 NIMES représentée par Me Alain MOLLA, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d320
1 juillet 2009
1 juillet 2009
G : 07 / 03795 FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS C / Mme Josette X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c333
16 septembre 2008
16 septembre 2008
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 16 Septembre 2008 APPELANTE : Madame Josette X... ... ... 69230 SAINT-GENIS-LAVAL représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée
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