[T] [U] [Adresse 9] [Localité 2] Mme [N] [P] épouse [U] [Adresse 9] [Localité 2] Mme [W] [D] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Karine MASSON, avocat au barreau de BEZIERS M.

civile ARRÊT DU 06 NOVEMBRE 2025 N° RG 25/00593 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GVMW MINUTE N°25/ Décision déférée à la Cour : jugement du 25 avril 2025, rendue par le tribunal de commerce de Mâcon

PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur [F] est salarié de la société Razel Bec, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée conclu à effet du 1er juillet 2005, en qualité de maçon

- Débouter la SAS Msavel Maconnerie de son appel, comme étant radicalement mal fondé.

Par actes du 7 août 2018, la société [D] [G] a fait attraire les sociétés Alpha Insurance, Tachin, GCBat, Me2co et RPC devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Mâcon.

chambre civile ARRÊT DU 02 AVRIL 2024 N° RG 22/00306 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F43X MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 05 juillet 2021, rendu par le tribunal judiciaire de Mâcon

[O] [G], salarié de la SAS BEC CONSTRUCTION PROVENCE en qualité de maçon coffreur depuis le 1er avril 2003, a été victime d'un accident du travail, le 9 avril 2015 à 6 heures, en ce qu'il « a trébuché

MACONNERIE [I] S.A. SMA S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L. [M] [R] S.A. SMA-SAGENA S.A.S.

(n°14/00139)et du conseil de prud'hommes de LYON (n° 15/00722) transmis à la cour suivant bordereau de transmission de pièces du 29 novembre 2016 que le conseil de prud'hommes de MACON a convoqué pour

La SARL G Piscine a mandaté la société BVB Constructions (BVBC) afin de réaliser la maçonnerie de trois piscines dans le cadre d'une sous-traitance.

Le gros oeuvre a été confié à la SA MARON GOUDARD et la réalisation de la piscine à l'entreprise ATSP.

Les travaux de maçonnerie ont été confiés à la société Blache-Maçonnerie assurée auprès de la société Groupama Méditerranée. Les travaux ont débuté en septembre 2012.

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 mai 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Mâcon

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Maron à sa demande de communication

L'expertise a été réalisée au contradictoire des personnes suivantes : ' Mme [E] [X] ; ' Les époux [Q] et [T] [Y] ; ' La société PROMO THEUS ; ' La SARL Maçonnerie 63, entreprise de maçonnerie

Sont notamment intervenus à cette opération de construction : La société Insolites Architectures, en qualité de maître d''uvre, La société Sg Maçonnerie, en charge des lots maçonnerie, terrassement

FAITS ET PROCÉDURE La Sarl SGB Construction (SGB) réalise des travaux de maçonnerie générale et de gros 'uvre du bâtiment.

ENTREPRISE MARIGNANAISE MACONNERIE GENERALE - EMME G C/ S.A.S.

[D] [X], gérant de la SARL TP Est, spécialisée dans le maçonnerie et le terrassement, mandaté par le syndicat des copropriétaires du [Adresse 8] à [Localité 5] pour procéder à la réfection des cheminée