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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
650d30d671dfcd8318201085
23 août 2023
23 août 2023
née le 19 avril 1968 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentants : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP AGUIRAUD NOUVELET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Murielle MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616290c9e498f0b428bb831f
26 février 2013
26 février 2013
Me Hugues LAPALUS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ : [G] [E] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 8] ( ALGERIE) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68676890dd25744ff781d473
3 juillet 2025
3 juillet 2025
] [Localité 2] représenté par avocat au barreau de LYON, Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Murielle MAHUSSIER
Source officielle1ère Chambre
66fce3f88d6ea26f688da8ff
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ALLIANZ IARD SCCV LES TERRASSES DU MAHARIN S.E.L.A.R.L. EKIP' SARL MICHEL ARRAYET Sté ALPHA INSURANCE S.A.S. CASTILLON TP S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a1d
12 janvier 2006
12 janvier 2006
X... a acquis : "1o) - un tènement d'immeubles sis à Saint-Genest-Malifaux, lieudit Clermondon', (...) confiné au nord, à l'ouest et au sud par propriété MASSARDIER ou ayants-droit et à l'est par un chemin
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02857_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
justice avec la mission notamment : - de se rendre au siège du service départemental d'incendie et de secours de Mayotte ; - de prendre une copie intégrale des copies remises par les cinq candidats mahorais
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1ec3bcaf505db6968e7
6 juillet 2023
6 juillet 2023
MEAUX sous le n° 500 966 999 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Assistée de Me Yassine MAHARSI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6285e0f76a1876057df5d2e5
18 mai 2022
18 mai 2022
de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Alexandra MANRY, avocat au barreau de LYON [H] [O] épouse [U] ès qualités d'ayant droit de Monsieur [M] [O] née le
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163279733484180ee722980
11 janvier 2012
11 janvier 2012
de la SCP REVEL MAHUSSIER et associés, avocat au barreau de LYON 3°) Monsieur et Madame [O] [Adresse 2] [Localité 14] défaillants 5°) Monsieur [D] [K] [J] [MU] né le [Date naissance 3]
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02274_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 juillet 2021, Mme A B, représentée par Me Maharsi, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1903443 du 4 mai 2021 du tribunal administratif
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
69f2e990cdc6046d470cffd0
29 avril 2026
29 avril 2026
2] [Localité 4] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra MANRY de la SCP REVEL MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab727636bfc00008d68c74
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [D] [F] né le 01 Août 1971 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6597aadaade3490008c3124a
4 janvier 2024
4 janvier 2024
° RG 22/03087 N° Portalis DBVM-V-B7G-LPS5 N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La SCP REVEL MAHUSSIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6160622960f63c4194dfffb4
10 novembre 2014
10 novembre 2014
SOCIALE A ARRÊT DU 10 NOVEMBRE 2014 APPELANT : [J] [R] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3] (69) [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Murielle MAHUSSIER
Source officielleRétention_recoursJLD
668cd24abbc9a118c6c63f9b
8 juillet 2024
8 juillet 2024
NIMES régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des Bouches-du-Rhône, régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [F] [P], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Claire MASSARDIER
Source officielle1ère chambre civile B
5fd87608e11db724adc8cdbf
8 décembre 2020
8 décembre 2020
[V] [P] [R] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 5] (14) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Chrystelle PANZANI, avocat au barreau de LYON, toque : 1670 Assistée de Me Yassine MAHARSI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68008c97ecbbb650faffb149
16 avril 2025
16 avril 2025
Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER
Source officielleRétention_recoursJLD
668e2563fcf93851fdd64747
9 juillet 2024
9 juillet 2024
I] [G], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [J] [F], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Claire MASSARDIER
Source officielleRétention_recoursJLD
668e2563fcf93851fdd64749
9 juillet 2024
9 juillet 2024
R] [J], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [F] [L], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Claire MASSARDIER
Source officielleRétention_recoursJLD
668e2563fcf93851fdd6474b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
d'appel de NIMES régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet du Var, régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [K] [M], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Claire MASSARDIER
Source officiellePage 2 sur 14
BOULC'H, Aurélia, MAHARSI
29/07/2025
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MAHARSI, Yassine
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement résolution du plan de redressement et ouverture des opérations de liquidation judiciaire. Date de cessation de paiement 29 novembre 2024. Mandataire liquidateur : SCP BTSG2 prise en la personne de Maître Stéphane GORRIAS, mandataire judiciaire, 15, rue de l’Hôtel-de-Ville, 92200 Neuilly-sur-Seine. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de 2 mois suivant la présente publication auprès du mandataire liquidateur. N° RG : 2
07/03/2025
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MAHARSI, Ali
19/11/2024
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Aurélia Boulc'h Studio Design and Co, BOULC'H, Aurélia, MAHARSI
24/11/2022
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MAHARSI, Yassine
Jugement modifiant le plan de redressement — Jugement modifiant le plan de redressement. Commissaire à l’exécution du plan : SCP BTSG² prise en la personne de Me Stéphane GORRIAS - Mandataire, 15 rue de l’Hôtel de Ville, 92200 Neuilly-sur-Seine. N° RG : 17/09812
28/02/2022
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