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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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3 décembre 2008
MARENGO, greffier de chambre. Monsieur X... a été embauché le 1er octobre 1999 par la société GPA VIE devenue la SA GENERALI VIE, comme conseiller commercial.
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16 janvier 2008
MARENGO, greffier de chambre.
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28 mars 2008
Chambre 1-7
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2 novembre 2023
Par ailleurs la SCI MARENGO a souhaité installer des compteurs individuels d'eau dans l'appartement de Monsieur [M] lequel a refusé l'accès à son logement, contraignant ainsi la SCI MARENGO à saisir le
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5 septembre 2007
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21 mai 2008
MARENGO, greffier de chambre. EXPOSÉ DU LITIGE Engagé le 14 avril 1975 en qualité d'ouvrier drousseur par la société FILATURE MICHEL THIERRY, M.
1ère CHAMBRE CIVILE
A. LE CREDIT LYONNAIS S.A. INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCES AGc/S.A
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11 janvier 2024
[Adresse 3] anciennement dénommée SCEA VIGNOBLES MARENGO PERE ET FILS S.C.P.
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5 novembre 2008
MARENGO, greffier de chambre. * Monsieur X... a été embauché le 26 décembre 2000 par la Sarl A2PC comme ingénieur système.
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28 mars 2007
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4 juin 2008
MARENGO, greffier de chambre. Monsieur X... a été embauché le 2 octobre 1989 par la SA SIEMENS (devenue SIEMENS SAS), comme ingénieur produit régional.
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29 octobre 2008
Avis
CADA:20176091
31 décembre 2017
collecteurs de la taxe de séjour sur la commune de Marseille au titre de la période du 19 février 1997 au 19 février 2002, et en particulier la liste de ceux ayant exploité l'immeuble situé 39, rue Marengo
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26 mars 2008
MARENGO, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE M.
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MARENGO, greffier de chambre. Madame X... a été embauchée le 8 janvier 2001 comme « chef d'agence de voyages » par la Sarl AIRIN FRANCE.
2ème Chambre
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28 mai 2026
[M] [T] et Mme [R] [V] veuve [T] se sont portés cautions des prêts souscrits par la SCI Masséna en faveur de la banque.
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11 juin 2008
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12 décembre 2007
MARENGO, greffier de chambre. FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : Le 23 juin 2003, M.
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23 février 2006
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