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318 résultats pour « Matouandou-Massengo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cef5

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

MARENGO, greffier de chambre. Monsieur X... a été embauché le 1er octobre 1999 par la société GPA VIE devenue la SA GENERALI VIE, comme conseiller commercial.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a26c

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b120

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65449c8fc71a6a83181c8bfa

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par ailleurs la SCI MARENGO a souhaité installer des compteurs individuels d'eau dans l'appartement de Monsieur [M] lequel a refusé l'accès à son logement, contraignant ainsi la SCI MARENGO à saisir le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd89593

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bde4

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

MARENGO, greffier de chambre. EXPOSÉ DU LITIGE Engagé le 14 avril 1975 en qualité d'ouvrier drousseur par la société FILATURE MICHEL THIERRY, M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

A. LE CREDIT LYONNAIS S.A. INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCES AGc/S.A

65a0e8d35bbe450008b2ccde

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[Adresse 3] anciennement dénommée SCEA VIGNOBLES MARENGO PERE ET FILS S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbde

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

MARENGO, greffier de chambre. * Monsieur X... a été embauché le 26 décembre 2000 par la Sarl A2PC comme ingénieur système.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89879

Appel

28 mars 2007

28 mars 2007

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd9

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

MARENGO, greffier de chambre. Monsieur X... a été embauché le 2 octobre 1989 par la SA SIEMENS (devenue SIEMENS SAS), comme ingénieur produit régional.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cba6

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20176091

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

collecteurs de la taxe de séjour sur la commune de Marseille au titre de la période du 19 février 1997 au 19 février 2002, et en particulier la liste de ceux ayant exploité l'immeuble situé 39, rue Marengo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cba8

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aece

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

MARENGO, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbdf

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

MARENGO, greffier de chambre. Madame X... a été embauchée le 8 janvier 2001 comme « chef d'agence de voyages » par la Sarl AIRIN FRANCE.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a192c0dcdc6046d47549900

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[M] [T] et Mme [R] [V] veuve [T] se sont portés cautions des prêts souscrits par la SCI Masséna en faveur de la banque.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdb0

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1d1

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

MARENGO, greffier de chambre. FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : Le 23 juin 2003, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdb1

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c952bd3db21cbdd87ef9

Appel

23 février 2006

23 février 2006

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle

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