Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
653a06d3d0451e8318d0eb69
25 octobre 2023
25 octobre 2023
cotisations variables, agissant en la personne de son directeur général, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER
Source officielle1re Chambre B
6162a32c36ab09eb9a2fd863
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 29 Novembre 2012.
Source officielleChambre Civile
642d14b7cb8fa004f57da2b1
3 avril 2023
3 avril 2023
La société EUROBAT a sous-traité à la société Moreira Dos Santos Vicencia Ferreira (ci-après MSVF) les travaux de terrassement et de maçonnerie.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f61bbb275d83183a3c4f
6 octobre 2023
6 octobre 2023
PARIS, toque : L0056 Mutuelle MAF représentée par son président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 16] Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER
Source officielleJurid. Premier Président
678f383506f4e91c5f36c4ce
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[M] [N] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Laurie DA COSTA VAZ substituant Me Frédéric HORDOT de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DEFENDEURS
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6710aa68be64d7e510245114
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Nous vous avions également demandé de référencer un fournisseur de Joint torique E1 spec 138 low cost.
Source officielle1re Chambre B
6162af1d9547460d26ddb6d9
8 novembre 2012
8 novembre 2012
Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Novembre 2012.
Source officielleChambre sociale
67fde8459b68debe44f7e97d
10 avril 2025
10 avril 2025
Par jugement du 9 mars 2023, le pôle social du tribunal judiciaire de Mâcon a : -fixé le montant des indemnités allouées à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93562
28 septembre 2016
28 septembre 2016
né le 16 Janvier 1961 à Tounin ... ... 81500 MARZENS assisté de Me Catherine COSTA, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Jacques MAIGNIAL de la SCP MAIGNIAL-SALVAIRE-ARNAUD LAUR-LABADIE-BOONSTOPPEL-GROS
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd9399b
8 février 2017
8 février 2017
née le 18 Juin 1978 à BASTIA (20200) ... 20233 SISCO ayant pour avocat Me Catherine COSTA, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. David Joseph Y...
Source officielleChambre Civile
668e2564fcf93851fdd64753
9 juillet 2024
9 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/07/2024 la SELARL DA COSTA - DOS REIS Me Delphine COUSSEAU ARRÊT du : 9 JUILLET 2024 N° : - 24 N° RG
Source officielle3e chambre sociale
671b35802edfb0b58c05ed11
24 octobre 2024
24 octobre 2024
00357 APPELANTE : URSSAF MIDI PYRENNES aux droits de RSI MIDI PYRENEES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me FONTAINE avocat pour Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE
Source officielle1re Chambre B
61630e51da3e3d306603676d
16 février 2012
16 février 2012
Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Février 2012.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
67f753dceb05d6bf6564da06
9 avril 2025
9 avril 2025
MORAND ET LEGRIX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 15] Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER
Source officielle1re Chambre B
60370f3f50c8d1a9caa93452
18 juin 2015
18 juin 2015
Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f9
24 juillet 2012
24 juillet 2012
né le 03 Août 1967 à VILLENEUVE LES AVIGNON ... 84210 ALTHEN DES PALUDS représenté par Maître Thierry COSTE, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS : Maître Y...
Source officielle1re Chambre B
6036e0b190c6ba7e7b0b93f5
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Juillet 2015.
Source officielle8e Chambre A
6037753c1b9315512dd03d86
12 mars 2015
12 mars 2015
12386 [E] [F] [N] [Z] SARL RISTOR FRANCE MARSEILLE SARL INTERNATIONAL TRADING C/ SPA DE LONGHI APPLIANCES SRL Grosse délivrée le : à : Me Denis REBUFAT Me COSTA
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69005dfc2481d356bd1752a5
27 octobre 2025
27 octobre 2025
domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Antonio DA COSTA
Source officielleChambre Sociale
603296b36b0dfe0b6086d7e9
22 décembre 2017
22 décembre 2017
des loyers GAEC [O] [V] ET [M], [Localité 1] Monsieur [R] [W], demeurant [Localité 1] APPELANTS représentés par Me Françoise VANDENBROUCQUE, avocat au barreau de DIJON, substituée par Me COSTA
Source officiellePage 2 sur 6