CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

25 résultats pour « Peggy ROBERT »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

6438f1bca942a604f5e93169

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

SCI VIA AURELIA , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substituée à l'audience par Me Peggy

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

60363284fc1d5f94ca4f0424

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

MOTTE SURANITI avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur [R] [U] [W] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 2] - de nationalité Française demeurant : [Adresse 2] Représenté par Me Philippe ROBERT

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68de07111bc19e7640ea3d43

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Adresse 3] [Localité 1] Représentants : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617et Me Caroline DUGUETsubstituant à l'audience Me Robert

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68676a24ae73470041cef81b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, conseillère Madame Sophie GINDENSPERGER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162b2534abc2618d50e0584

Appel

29 mars 2013

29 mars 2013

ARRÊT DU 29 MARS 2013 APPELANTE : Association [11] de [Localité 18] ([11]) [Adresse 3] [Adresse 10] [Localité 6] représentée par la SELARL UNITE DE DROIT DES AFFAIRES (Me Gilles-robert

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

LES FLEURS DE PEGGY, DANCOISNE, Peggy, ROBERT

SIREN 889340477Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/11/2022

Voir →

Créations

LES FLEURS DE PEGGY, DANCOISNE, Peggy, ROBERT

SIREN 889340477GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

04/12/2020

Voir →

Créations

ROBERT, Peggy, Jeanne, Thérèse

SIREN 488646829GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

17/04/2015

Voir →

Radiations

ROBERT, Peggy, Jeanne, Thérèse

SIREN 488646829GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

04/04/2008

Voir →