Frédéric LALLEMENT (Autre) en vertu d'un pouvoir général INTIMEES Madame [X] [A] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Rachel SPIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0335

Cour : ordonnance rendue le 12 Juillet 2012 par le Conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 12/00924 APPELANT Monsieur [G] [E] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Rachel

[B] [D] (Autre) en vertu d'un pouvoir général INTIMEES Madame [X] [S], [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Rachel SPIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0335 Syndicat [2

Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Cyrille FRANCO, avocat au barreau de PARIS, toque : P 107 INTIME Monsieur [G] [V] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Rachel

paritaire de BOBIGNY section Encadrement RG n° 09/01611 APPELANT Monsieur [O] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Rachel

Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Anne-guillaume SERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R105 INTIME Monsieur [W] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Rachel

V-B7G-CFJH6 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Janvier 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 12] RG n° 18-04512 APPELANT Monsieur [T] [I] [Adresse 1] [Localité 2] assisté par Me Rachel

Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Mars 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/04972 APPELANT Monsieur [Z] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Rachel

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 13/15123 APPELANT Monsieur [L] [W] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Rachel

LA VERDURE [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Marie LEFORT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1198 INTIME Monsieur [I] [R] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Rachel SPIRE

SFR FIBRE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Benjamine FIEDLER, avocat au barreau de PARIS, toque : R255 INTIMÉ Madame [U] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Rachel

déférée à la Cour : Jugement du 28 Mars 2017 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F16/02043 APPELANT Monsieur [U] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Rachel

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 726 Rôle N° 12/01270 SCI SAINT SPIRE URBAIN C/ [T] SELARL [W] - [X]

AMEC SPIE.

Le 18 mars 2004, une assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société SPR a décidé de procéder à une réduction du capital par rachat des titres, le prix de rachat ayant été fixé à la valeur

à titre d'indemnité de licenciement, 200,93 € au titre des congés payés y afférents, 10 188 € à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, 17 546 € à titre de rappel

SCGPM, condamner les sociétés SPIE Batignolles TPCI et SPIE SCGPM à lui verser, chacune, la somme de 1.000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile .

La société Reso spare avait pour objet le négoce et la réparation de pièces détachées.