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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85387
27 avril 2001
27 avril 2001
La SA FLECHARD & RAYMOND a relevé appel le 17 novembre 2000 de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd8551a
27 avril 2001
27 avril 2001
La SA FLECHARD & RAYMOND a relevé appel le 17 novembre 2000 de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875be
11 mai 2005
11 mai 2005
pas de danger apparent, que lui-même n'avait pas réagi, ayant poursuivi son chemin, et que Raymond X... avait ri de cette situation ; Que de son côté, Raymond X... verse des attestations de ses collègues
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d0
18 février 2008
18 février 2008
RAYMOND X... C/ Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b1
5 mai 2008
5 mai 2008
Monsieur Raymond X... a été orienté vers la société CAP EMPLOI TXALUPA, structure de maintien à l'emploi.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92573
24 juin 2015
24 juin 2015
Raymond X...en expulsion après validation du congé.
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c99c
21 novembre 2008
21 novembre 2008
C / SARL EXP RAYMOND Notification aux parties par expéditions le : 21. 11. 08 Me NONIN-Me MERCIER Copie : 21. 11. 08 21. 11. 08 Expéd. : Grosse : CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 NOVEMBRE
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Raymond Xc/Monsieur Patrick Y
6253cae7bd3db21cbdd8c6df
2 septembre 2008
2 septembre 2008
PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président) No de rôle : 05/05474 Monsieur Raymond X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e4
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Par lettre expédiée le 17 octobre 2006, Monsieur Raymond X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a775
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Par lettre expédiée le 17 octobre 2006, Monsieur Raymond X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396a
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Jean-Raymond X...a constitué avocat et les parties ont échangé leurs conclusions. L'ordonnance de clôture est intervenue le 30 mars 2016.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61632b2e81886c8c1bac971b
4 mai 2011
4 mai 2011
Numéro d'inscription au répertoire général : 10/09773 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Mars 2010 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2008059926 APPELANTE EURL SERRURERIE RAYMOND
Source officielle4e chambre
60331e13710cde8fa9af6778
25 septembre 2017
25 septembre 2017
* condamner la société Raimond à l'indemniser pour son entier préjudice.
Source officielleChambre 1 A
6524ea0f018877831839965f
4 octobre 2023
4 octobre 2023
ETABLISSEMENTS RAYMOND KREMBEL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ab3
25 juillet 2001
25 juillet 2001
MEY/ SJ No COUR D'APPEL DE COLMAR 00/00815 CHAMBRE DES APPELS AFFAIRE: CORRECTIONNELS WEBER Raymond X...
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872eb
6 novembre 2004
6 novembre 2004
C/ Raymonde Y.... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86991
20 février 2003
20 février 2003
DANS L'AFFAIRE ENTRE SNC AGENCE CENTRALE 97 boulevard Carnot 06400 CANNES représentée par Me Claire RICARD, avoué à la Cocu APPELANTE DEMANDERESSE A L'INCIDENT DE COMMUNICATION DE PIECES C/ Madame Raymonde
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be7
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Raymond X... de son recours. M. Raymond X... a fait appel le 26 avril 2006 de ce jugement qui lui avait été notifié le 20 avril 2006. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86895
6 mai 2003
6 mai 2003
régulièrement formé par Madame Laurence X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Saint Germain en Laye, section activités diverses, en date du 27 juin 2002, dans un litige l'opposant à Madame Raymonde
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd7c
3 juillet 2008
3 juillet 2008
- Sur la demande formée contre l'Eurl Raymond EHRHARD : Les recours entre locateurs d'ouvrage sont de nature quasi délictuelle.
Source officiellePage 2 sur 136