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521 résultats pour « Strack »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

69ef1f33cdc6046d47b05131

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La société STAC produit un extrait du compte client de la société Vetisol.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f64cdc6046d4709bdf7

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

tout en optimisant la valeur de stock et les volumes de stockage.

Source officielle
CA

6ème Chambre

6618cf0f7935f50008be4355

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Par jugement du 23 octobre 2019, le tribunal judiciaire de Metz a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SARL Starck.

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd291ab6f402920f1ea6e0

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Par dernières écritures du 25 juillet 2017, la société Stryker France prie la cour de : - constater que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a713

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

C & A FRANCE et la société SUPREMA STRICK-UND WIRKWARENFABRICK à verser à la société HG EURL la somme de 15. 000 euros H.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6a113b2bcdc6046d47a6a650

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Des inventaires sont faits régulièrement afin de rapprocher le stock physique et le stock Informatique.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fdb7b064d4c3f5966928868

Appel

1 mars 2019

1 mars 2019

En réponse, la société Promeco a reproché à la société CMI d'avoir saboté les opérations promotionnelles et a informé celle ci par courrier du 18 janvier 2018 qu'elle ne reprendrait aucun retour des stocks

Source officielle
CA

12e chambre

5fd99f128e4baa91d488d862

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

sous la dénomination Pharmacie Savelli, assurée auprès de la Mutuelle d'assurance des pharmaciens (ci-après MADP) entraînant la coupure électrique de l'armoire réfrigérée de la pharmacie et la perte du stock

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a0ffa56cdc6046d478a5c60

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[M] ès qualités et la société STARK supporter la charge de l'ensemble des frais qu'ils ont exposés et qui ne sont pas compris dans les dépens.

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd94b1ecc6841330de470e2

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

BIOTRADE la commercialisation de tous dégrilleurs -de réformer la décision pour le surplus -de dire que l'expertise [T], malgré une méthodologie contestable, a mis en évidence qu'il n'existait pas de stricte

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1e65eccdc6046d47cab45d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, aux motifs suivants : Absence d'incompatibilité de principe entre le maintien en zone d'attente et la présence de mineurs ; Conditions concrètes du maintien en zone d'attente ; Caractère strictement

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1e65efcdc6046d47cab4ac

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, aux motifs suivants : Absence d'incompatibilité de principe entre le maintien en zone d'attente et la présence de mineurs ; Conditions concrètes du maintien en zone d'attente ; Caractère strictement

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1e65e6cdc6046d47cab3eb

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, aux motifs suivants : Absence d'incompatibilité de principe entre le maintien en zone d'attente et la présence de mineurs ; Conditions concrètes du maintien en zone d'attente ; Caractère strictement

Source officielle
CA

14e chambre

5fd96fc658b29a5c8a8eab69

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

fonctionnement de celui dédié aux activités sociales et culturelles, la direction a signifié son opposition à son adoption, en indiquant que le comité d'établissement devait respecter le principe du strict

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf72cdc6046d47877fae

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

 243,35 euros correspondant à la contribution sociale de solidarité des sociétés ([2]) indûment payée au taux de 0,16 % sur le chiffre d'affaires total relatif aux transferts intracommunautaires de stocks

Source officielle
CA

3e chambre

5fdbd32ace7052b20af93580

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Constatant le 20 octobre 2015 la présence d'une personne dans son bureau ainsi que la disparition des biens stockés sur le terrain, M. Y... a, par acte du 3 février 2016, assigné MM.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fdb04236aeeea9874ef8369

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Pour sûreté du remboursement de ce crédit, a été prévu au bénéfice de la banque un nantissement des stocks gérés par Eurogage à hauteur de 150.000 euros.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1e65e9cdc6046d47cab43f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, aux motifs suivants : Absence d'incompatibilité de principe entre le maintien en zone d'attente et la présence de mineurs ; Conditions concrètes du maintien en zone d'attente ; Caractère strictement

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

5fd96c770e9f0258a52e585a

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

-il était payé sur la base d'un forfait journalier de sorte que chaque mois sa rémunération a été identique -il se présentait tous les matins au dépôt de la SARL DEJA JEAN-MICHEL pour y prendre le stock

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1a727ecdc6046d47745c3b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

contrôle des mesures restrictives et privatives des libertés n'a pas prolongé le maintien en zone d'attente de Mme [M] [G] [I], au regard de ses garanties de représentation et compte tenu du caractère strictement

Source officielle

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Annonces BODACC93 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

STRACKLE

SIREN 930725197GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

23/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

STRACK

SIREN 393312665GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ADSTRACK

SIREN 977469071GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

07/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

STRACKER

SIREN 831129531GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur le capital (augmentation)

05/06/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ADSTRACK

SIREN 977469071GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

21/05/2026

Voir →